l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 10 janvier 2012), que Jean X..., qui est décédé le 28 décembre 1983, était titulaire d'un certificat d'obtention végétale, pour une variété de pomme

trois villas et divisé son fonds ; qu'il résultait de la lecture des actes que l'auteur commun qui avait procédé à la division d'où provenaient les propriétés respectives était une société BERNHEIM FRERES

A..., beau-frère de M. X..., et C..., indiquaient que M.

Mais notre informateur nous explique : " L'imam de la mosquée de [Localité 1], qui héberge l'école, [N] [I], est un cadre de la [2] identifié comme un pilier des Frères musulmans dans la région.

Roger A... indique dans son ouvrage la nécessité d'un débat page 135 : "Tant que n'aura pas lieu, entre spécialistes de compétence égale, un débat scientifique et public sur le rapport de l'ingénieur Fred

Roger A... indique dans son ouvrage la nécessité d'un débat page 135 : "tant que n'aura pas lieu, entre spécialistes de compétence égale, un débat scientifique et public sur le rapport de l'ingénieur Fred

Roger A... indique dans son ouvrage la nécessité d'un débat page 135 : "tant que n'aura pas lieu, entre spécialistes de compétence égale, un débat scientifique et public sur le rapport de l'ingénieur Fred

X..., ses frères, MM. B... C... et F...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GUERIN FRERES, société anonyme dont le

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 6 décembre 1995), que la société Comptoir universel d'importation et d'exportation (le comptoir) a chargé une cargaison de pommes

Z... des pommes de terre destinées à être expédiées en Arabie Saoudite, a organisé, en qualité de commissionnaire de transport, leur acheminement en en confiant le transport maritime à la société Agence

du décès de son mari ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué et les productions, que Mme E... s'était installée dans un logement que son beau-frère

été mise en liquidation judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Paris du 22 janvier 1993 ; que la SCP Brouard-Daudé, désignée en qualité de liquidateur, a assigné la société X... et les frères

. est décédée le 14 janvier 2006 laissant pour lui succéder ses trois enfants : Martine, Pierre et Jean-Michel ; que ce dernier est décédé le 24 novembre 2007, laissant pour héritiers son épouse Mme Pola

anniversaire et jusqu'au septième, si bien que Mme [C], née le 24 décembre 1990 et arrivée sur le territoire français en octobre 1997, à l'âge de six ans et neuf mois, remplissait la condition de résidence posée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la société Cabrol frères ; Sur le second moyen : Vu l'article 14-1 de

X... et son frère, Sivassamy, ont été chacun déclarés attributaires d'un lot ; que, par acte d'adjudication du 9 octobre 1967, M.

Philippe, demeurant à Liesse (Aisne), 18, place Bailly, 4°/ de Mme GILBERT Z..., demeurant à Laon (Aisne), 1/8, place des Frères Lumières, 5°/ de M. XX...