Jean-Jacques Y..., demeurant ..., 57157 Marly, en cassation d'un jugement rendu le 19 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Metz (Section encadrement), au profit : 1°/ de M.

de l'ensemble immobilier Domaine de Montval "Le Galion", agissant par son syndic, la Société Immobilière et de Gestion d'Ensembles Résidentiels et Commerciaux (SIGERC), dont le siège social est ... à Marly-le-Roi

Bernard X..., demeurant Les Martres d'Artrières à Pont du Château (Puy-de-de-Dôme), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1992 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit : 1 )

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme D..., demeurant à Marly A...

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société France Motors, société anonyme, dont le siège social était zone industrielle du Haut-Galy

Z..., administrateur légal de l'enfant Léa, Camille, Marthe X...

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société Disport, société anonyme, ayant son siège social à Marly

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marthe X..., demeurant à Garges Les Gonesse (Val-d'Oise), ..., en cassation

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la compagnie d'assurances LE GROUPE DROUOT, dont le siège social est à Marly-le-Roi (Yvelines

anonyme Réalisations Immobilières et Financières SORIF, dont le siège est ..., 2 / de la société Axa Assurances, venant aux droits du Groupe Drouot, dont le siège est 1, place Victorien Sardou, 78160 Marly

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Accueillir, dont le siège social est à Fourqueux (Yvelines), ..., venant aux droits de l'association "ACTI", dont le siège était à Marly-le-Roi

en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1988 par la cour d'appel de Colmar, au profit de : 1°) Madame veuve Lina F..., demeurant à Romanswillier (Bas-Rhin), ..., 2°) Mademoiselle Liliane Marthe

(Gard), actuellement représentée par M. Blanc, administrateur et M. Marc X..., représentant des créanciers, 2°) la SCI Les Gueulards, dont le siège social est ...

Alpes-Maritimes), ... et Danube, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre bis), au profit : 1°) de Monsieur Raymond Y..., 2°) Madame Marthe

Laurent X..., demeurant ..., 8 / de Mme Mary H... L..., épouse Boucheret, demeurant ..., 9 / de Mme Marie F..., épouse A..., demeurant ..., 10 / de M.

Marthe, épouse Y..., - Y... Claude, - G... H...

Blessons, route de Bois, 41230 Mur de Sologne, ès qualités de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Actte, 2°/ de la société Agrosoft, société anonyme, dont le siège est place Marty

X... précise qu'il revendait ses cannes à l'usine et qu'après avoir partagé le terrain, il a continué à planter du maïs, des gombos, des gourdes, du giromon sur la parcelle qu'il a gardée. M.