Landes), 3°/ Madame Hélène, Marie X... épouse Z..., demeurant à Pomarez (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1986 par la cour d'appel de Pau, au profit de la Commune de VIEILLE SAINT GIRONS

X... ont assigné la société Giron en contrefaçon du brevet français ; que cette dernière, ayant été l'employeur de M.

., demeurant à Gien (Loiret), ..., 5°/ de Mme Martine I..., demeurant à Gien, Poilly-lez-Gien (Loiret), Les Rochereaux, 6°/ de Mme Muriel H..., demeurant à Gien (Loiret), Les Champs de la Ville, bât

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPer Pourvoi n° : K 19-25.454 Demandeur : la société Le Giron Défendeur : la société Manufacture de Digoin - Grès & Poteries Requête n° : 1217

Y..., demeurant à La Sapinière, Guzet Neige (Ariège), en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 1989, par le tribunal d'instance de Saint Girons, en matière électorale, le concernant, LA COUR, en

: Sur le pourvoi formé par Monsieur Laurent X..., demeurant à Aulus les Bains (Ariège), hôtel Beau Séjour, en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 1989, par le tribunal d'instance de Saint-Girons

Monsieur Gérard X..., 2°/ Mademoiselle Nadia Y..., demeurant tous deux à Encourtiech (Ariège), hameau de Soum, en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 1989, par le tribunal d'instance de Saint-Girons

SANMARTIN X..., demeurant Le Pouech, Prat-Bonrepaux (Ariège), en cassation d'un jugement rendu le 3 novembre 1988 par le tribunal d'instance de Saint-Girons, en matière électorale, le concernant ;

Michel X..., demeurant Les Vielles, Prat-Bonrepaux (Ariège), en cassation d'un jugement rendu le 14 novembre 1988 par le tribunal d'instance de Saint-Girons, en matière électorale, le concernant ;

cette modification ; Attendu que, par convention du 18 septembre 1978, le Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération clermontoise (SMTC) a concédé à la société Transports Petit et Giron

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association des Aveugles de Gien, dont le siège est Centre Anne de Beaujeu, Place

(Ariège), en cassation d'un jugement rendu le 6 juillet 1989 par le tribunal d'instance de Saint-Girons, au profit de la société anonyme Eurodipad "La Table Ronde", dont le siège social est zone industrielle

), 4°) Mlle Andrée B..., demeurant ... (6e) (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1987 par la cour d'appel de Lyon (1re Chambre), au profit de la société à responsabilité limitée GIREL

Joseph, Armand Z..., 2 / Mme Yvette Z... née X..., demeurant ensemble 15, chemin des Bois de Gien à Gien (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre

autorisation, déployé des câbles de fibre optique dans les chambres de tirage et fourreaux lui appartenant, situés sur le territoire des communes de Châtillon-en-Michaille, Crozet, Divonne-les-Bains, Gex, Giron

VU LA CONNEXITE, JOINT LES POURVOIS FORMES AVEC LE MEME MOYEN PAR BARRET ET CINQ AUTRES SALARIES DE LA SOCIETE FAIENCERIE DE GIEN CONTRE LES JUGEMENTS RENDUS EN TERMES IDENTIQUES LE 24 AVRIL 1979 PAR LE

(Loiret) Montargis, 3°) la société à responsabilité limitée Garages réunis de Gien, dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Paul Y..., demeurant à Saint Girons (Ariège) Encourtiech, en

Monsieur le préfet, commissaire de la République de la région centre, commissaire de la République du département du Loiret siégeant à la Préfecture d'Orléans, ..., 2°/ de la commune de Poilly-lez-Gien

officiers de justice ou de police administrative ou judiciaire ou à toute autorité ayant le pouvoir d'y donner suite, des faits faux " et " que la décision de relaxe du tribunal de police de Saint-Girons