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50 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200345

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

incapacité permanente partielle au taux de 5 % pour les séquelles de traumatisme du coude, du poignet et du genou droit ayant provoqué une lésion méniscale traitée chirurgicalement, comprenant des gonalgies

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110107

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

décembre 2009 étant à la seule initiative de la patiente la visite d'un huissier ayant eu lieu à ses dires au praticien deux jours avant le 29 octobre 2009, du certificat du 22 octobre 2010 relatif à une gonalgie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00220

Cassation

19 janvier 2011

19 janvier 2011

Z..., économiste coordinateur d'autres chantiers, évoquant des difficultés sur le chantier DELACROIS à Gonsans, protestant de la qualité du chef d'équipe qu'il qualifie «d'inadmissible » et lui demandant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200689

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

données au questionnaire ; Attendu que ces réponses fausses ont nécessairement changé l'objet du risque ou diminué l'opinion qu'en avait l'assureur, compte tenu notamment du caractère chronique des gonalgies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210653

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

travaillait le salarié ; que les nombreuses pièces médicales versées au dossier ne sont également pas probantes ; que le certificat médical initial d'accident du travail du 1er juin 2006 mentionne : « gonalgie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210782

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

de l'accident (certificat du 7 novembre 2017), que les douleurs au genou s'étaient installées à distance du traumatisme à la cheville (compte-rendu du 10 février 2015), et qu'il souffrait d'une « gonalgie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200447

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

[E] est atteint d'une gonalgie gauche et a prescrit un arrêt de travail jusqu'au 28 janvier 2011 ; enfin, l'employeur n'a émis aucune réserve motivée, se bornant à mentionner l&apos

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210426

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

procédure d'instruction et le respect du principe du contradictoire ; que le certificat médical initial établi le 15 avril 2013 par le docteur [E], médecin généraliste, déjà cité mentionne : « gonalgie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210877

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

concernant des douleurs diffuses au niveau de la nuque, au niveau des épaules et dans la région dorsale, avec ankylose matinale au lever, la persistance de cervicalgies nocturnes, la pérennisation de gonalgies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200410

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

accident du 17 mars 2006, Monsieur [I] souffrait de séquelles d'un précédent accident de travail survenu le 12 août 2005 générateur d'une fracture du 5' métacarpien de la main gauche et du gonalgie

Source officielle

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