Y..., demeurant 70, avenue Bois Guimier, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, 2°/ de M. Alain C..., demeurant ..., 3°/ de M.

Patrice P..., demeurant 8, rue de la bute du prix, 77170 Guignes-Rabutin, 41°/ de M. Antonio X...

Z... a acquis de la société civile immobilière (SCI) Résidence du Port de la Guittière deux lots d'un ensemble immobilier en l'état futur d'achèvement pour le prix de 1 248 000 francs ; que la construction

Yvon Guigne, demeurant Tapis Vert, à Basse-Pointe (Martinique), 37°) de Mme Domitille, Sylviane Jean-Zephirin, 38°) de M.

unique, pris en ses trois branches : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 2 décembre 1987), la société Frimair, par acte du 12 août 1977, a donné mandat d'agent général à la société Bosco Guigue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Atlas Rayonnor, dont le siège est 100, avenue du Bois Guimier

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE LE 16 JUILLET 1965, LA SOCIETE GUIGUE ET THOMASSIN A ETABLI, POUR L'ENSEMBLE IMMOBILIER EN COPROPRIETE, DENOMME LE PARC SAINT-DIDIER, QU'ELLE SE

. ; " alors que, d'une part, il résultait du témoignage de Guigues qui circulait dans le même sens et à même vitesse que Z..., que celui-ci roulait " au maximum à 80 km / h " ; qu'en ne s'expliquant pas

Guigne, demeurant zone industrielle de Périgny, rue Blaise Pascal, La Rochelle (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1990 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit

la Sorgues sur des terrains autres fois propriété des papeteries de la Sorgues et aujourd'hui propriété de la commune » ; que ces éléments sont également confirmés en tous points par l'attestation Guigue

grève doit être réglée conformément à la chronologie des faits ; qu'il en résulte en l'espèce que Mme Y... qui le 16 juin 1980, lorsqu'elle s'est jointe au mouvement de grève touchant l'entreprise Guigne

Guigner, demeurant anciennement ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1992 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit : 1°/ de la Caisse d'épargne Ecureuil

25 juin 2008 contient un paragraphe intitulé « étude de faisabilité géotechnique » qui prévoit ce qui suit : « une étude effectuée par la société FRANCILIENNE DE FORAGE ZA rue du Bois Boulay 77390 GUIGNES

Bruno Guggi, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section A), au profit de la Société

X..., représenté par le cabinet Guigues Alabaret, avocat, a sollicité à l'audience l'entier bénéfice de ses conclusions déposées à l'audience du 23 juin 2008 ; qu'il s'ensuit que les demandes de M.

1990 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1°) de Mme Antonia G..., née Y..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 2°) de Mme Antonia I..., née B..., demeurant à Guignes

Guigne, demeurant ..., 18 / de Mme Françoise ZV..., demeurant ...

Pierre Guigue, demeurant chemin de la Montagne, 30400 Villeneuve-lès-Avignon, 20 / de Mme Marie-Claude Paulin, demeurant Saint-Julien de Cassagnas, 30500 Saint-Ambroix, 21 / de M.