Hamid, contre : 1 l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Versailles, en date du 11 août 1998, qui dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les

l'avoir connu lors de sa mise en ménage avec Kamel Y... en septembre 2002, limitant d'ailleurs le rôle du prévenu à celui de transporteur ; que c'est elle qui révèle des difficultés entre Kamel Y... et Hamid

Mustapha, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 6ème chambre, en date du 18 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie pour vol avec violence contre Lahbib X..., Hamid Y...

occupé de carreleur-apte sur un poste de carreleur avec un aménagement de poste qui permette d'éviter les ports de charge lourdes (supérieures à 25 kilos) ou fréquentes et les positions forcées de la hanche

Jean-Claude X... tendant à la mainlevée partielle du contrôle judiciaire l'astreignant à l'obligation de ne pas se livrer à l'activité professionnelle de fabrication et de commercialisation de prothèses de hanches

siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre civile, Section A), au profit de la société civile professionnelle (SCP) notariale Haloche-Roland-Droit

de santé de Pierre Y... qui ne s'est jamais stabilisé de juillet 1994 à avril-mai 1995, cette hypothèse d'une évolution à bas bruit étant corroborée par le constat de l'importante dégradation de la hanche

Hamid, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS en date du 17 janvier 2001, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement allemand

B...), l'expert a conclu à l'absence de relation certaine entre cet accident et la nécrose fémorale de la hanche droite présentée par Emannuel E... en février 1995 ; que les conclusions de l'expert sont

justifiant le recours à une tierce personne ; que la Cour nationale de l'incapacité, qui constate que l'intéressée est invalide à 95 %, atteinte de cécité, d'une fracture du fémur, d'une coxarthrose de la hanche

d'abattage d'animaux, responsable de l'hygiène, de la qualité des produits et de leurs conditions de fabrication, de mélanger des cartons de viande de porc aux cartons de viande de boeuf destinée à être hâchée

tirées de ce qu'un des éléments de son préjudice -à savoir l'entorse du rachis cervical- n'avait pas été pris en considération dans ce rapport qui ne concernait que la nécrose de la tête fémorale de la hanche

Hamid Z..., fils, 10 000 euros au titre de son préjudice moral, - à M. Frédéric A..., fils, 10 000 euros au titre de son préjudice moral, - à M.

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 avril 2014), qu'à la suite d'une fracture du col du fémur droit, consécutive à une chute, et de la mise en place d'une prothèse totale de hanche

Matet, Hascher, Reynis, Mme Bozzi, M. Acquaviva, conseillers, MM.

un effet de surprise ou de peur lorsqu'il s'est trouvé en présence de deux individus à l'intérieur du hangar de son entreprise, il était à cet instant porteur d'une arme dangereuse qu'il tenait à la hanche

Lor, dont il était actionnaire, comme sous-traitante de la société Happich France ; Attendu que la société Johnson Controls, venant aux droits de la société Happich France, fait grief à l'arrêt de dire

ou de genou, qu'elle vend aux fabricants de prothèses pour former des prothèses de hanche complètes qui sont ensuite vendues aux utilisateurs finaux, tels les hôpitaux ou les chirurgiens orthopédiques