Dyckerhoff Matériaux, 8 / de la société Gan Assurances, prise en sa qualité d'assureur de la société Beissier, 9 / de la société Lafarge Peintures, venant aux droits de la société de Kiffer et Hamaide

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 143-11-1 du Code du travail, ensemble l'article 1142 du Code civil ; Attendu que Mme X..., employée par la société Hair

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 DÉCEMBRE 2024 1°/ La société Hair

Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1998 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de la société Tabesse Coiffure exerçant sous l'enseigne Hair Club,

l'article 386 du nouveau Code de procédure civile, les diligences qui ont été expressément mises à leur charge par la juridiction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Diffusion médicale Harari

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Hair

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 369 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que la société Beauty hair s'est pourvue en cassation contre un

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 22-22.756 Demandeur(s) : Mme [V] Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Défendeur(s) : la société World Hair

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 25-22.356 Demandeur(s) : Mme [I] Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel Défendeur(s) : la société Hair

Manuel Z..., exerçant sous l'enseigne Hair modeling, demeurant 5, place Royale, 64000 Pau, 2 / M. Pierre Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Kheira X..., demeurant Bocca El Habbair Hay Chettia W, 02000 Ech Chlef (Algérie

pourvoi formé par la société Auch hyper distribution, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 3 avril 2017 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Hair

domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Q 21-25.121 contre l'arrêt rendu le 23 septembre 2021 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hair

B..., mandataire liquidateur de la société Hair international, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / du Groupement des assurances de la région parisienne (GARP), dont le siège

Halais, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6

ont été respectivement ouverts à Metz, Thionville et Strasbourg ; qu'il résulte de la procédure et des débats qu'au mois de mai 1988, Mme Z... a commandé au centre Norgil de Metz une prothèse Volume Hair

DIRECTEUR DE LA PLAGE HAWAI BEACH AMENAGEE SUR LA CROISETTE A CANNES, A ACCEPTE, MOYENNANT UNE RETRIBUTION DE 35 FRANCS, DE SE LIVRER EN PUBLIC AU JEU DE PING PONG, VETUE D'UN SIMPLE CACHE-SEXE, DIT MONOKINI

B... qu'il serait affecté à Harare, cette affectation ne pouvant nullement se déduire du fait qu'il avait été indiqué qu'il y existait une école française pour sa fille ; qu'au contraire, M.

2) ; que pour la SARL I... , le ratio EBE/CA net s'élève à 5,63 % en 2012 et à 10,20 % en 2013 et le ratio Charges de personnel/CA net s'élève à 61,39 % en 2012 et 58,06 % en 2013 ; que pour la SARL HAIR

Patrick Haxaire, demeurant 54360 Mehoncourt, 88 / de M.