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50 résultats pour « Isabelle BARAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11079

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Rouchayrole, conseiller, les observations écrites de Me Balat, avocat de Mme [H], de Me Isabelle Galy, avocat de l'association Les Cuisineries françaises, après débats en l'audience publique du 4 novembre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300005

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Journal officiel
Créations

BARAT, Romane Isabelle

SIREN 100226091Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

13/02/2026

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Créations

TOUTAIN, Fabienne Isabelle, BARATIN

SIREN 983203332Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

01/02/2024

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Radiations

LA TINY DU MORVAN, BARATON, Christine, Marie, Isabelle

SIREN 902278829Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

24/02/2023

Voir →

Créations

LA TINY DU MORVAN, BARATON, Christine, Marie, Isabelle

SIREN 902278829GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

14/09/2021

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Créations

Ô bienfaits des pierres, BARATIER, Isabelle, Gabrielle, Béatrice, LAVAL

SIREN 889126819GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

20/12/2020

Voir →

Cassation

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Gallet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la Ville de [Localité 5], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Senedec, de Me Isabelle

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Marc Brunel, - Mme Isabelle Chauvet, - Mme Anne Lajeunesse, - M. Alain Nunziato, - M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300027

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

sociétés Alfaga Sati, Sogire et Pierre et Vacances, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Ulysse Investissements, de Me Haas, avocat des sociétés BCM ès qualités et IMI Holding, de Me Isabelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200120

Cassation

8 février 2024

8 février 2024

Munier-Apaire, avocat de la société Schloss [Localité 4] AG, anciennement dénommée TFG-Technik, Facility Management und Grundstücks AG, venant aux droits de la société Schloss [Localité 4] GmbH, de Me Balat

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100174

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de la société Cosy Home, de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100163

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Balat, avocat aux Conseils pour M. Y... Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevables les demandes présentées par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101078

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme F... , conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M. et Mme X..., de Me Isabelle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR04422

Cassation

23 juillet 2014

23 juillet 2014

Ismael A... ,- M. Marcel B...,- M. Jean-Christophe C... ,- M. Tu D...,- M. Bruno E... ,- M. Cyril G..., - M. Franck F... ,- M.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Hans, Frieder XZB..., demeurant à D 5000 Köln (RFA), Ostmerheimer strasse, 133°/ maison Baraderie, dont le siège est à Bordeaux (Gironde), ..., 134°/ M.

Source officielle