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137 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101056

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

autres éléments médicaux du dossier ; que le docteur A..., expert commis le 9 février 1999 par le juge des référés, a conclu le 4 octobre 2000, que rien ne permettait de retenir le diagnostic d'anxio-ischémie

Source officielle
CC

civ1

60794ce49ba5988459c476ae

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

accouchée le 30 août 1989 à 4 heures 10, à la clinique Lagrange, de Pau où elle avait été admise la veille à 13 heures 30, d'une enfant atteinte d'une encéphalopathie majeure, séquelle d'une anoxo-ischémie

Source officielle
CC

civ1

60794cd79ba5988459c4730f

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

10 juillet, Mme Z... a fait l'objet d'une hystérectomie ; qu'elle a dû être transférée ensuite dans un service de réanimation d'un hôpital public où elle a subi, en raison de phénomènes de nécrose ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110552

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

2008 une étude anatomopathologique par le docteur [L] [T], expert près la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; que le médecin expert a observé au niveau du coeur « un territoire de nécrose ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100531

Cassation

15 mai 2015

15 mai 2015

En rétrospective, nous pouvons imaginer que se soit installée à cet instant à bas bruit une ischémie chronique du membre inférieur gauche.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110006

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

doute quant au diagnostic, notamment l'absence de certitude sur la nature néoplasique de la lésion, et surtout du doute sur la vitalité du colon, et en particulier du caecom, car il craignait une ischémie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100875

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

la clinique son employeur, est responsable d'un premier retard apporté à la mise au monde de l'enfant qui doit intervenir le plus rapidement possible en pareil cas afin d'éviter des lésions hypoxo-ischémiques

Source officielle
CC

civ1

613724abcd5801467741768b

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

X..., la cour d'appel relève que des praticiens ayant suivi celui-ci avaient fait mention d'une brûlure, contrairement aux différents experts ayant retenu l'existence d'une complication ischemique mais

Source officielle
CC

cr

6079a86c9ba5988459c4d381

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

garde, avait la responsabilité du 14 septembre 1992 à 18 heures 30 au 15 septembre 1992 à 8 heures 30 ; Que selon les experts, l'enfant Alexandre Y... est décédé 48 heures après sa naissance d'une ischémie

Source officielle
CC

civ1

60794ca49ba5988459c4641e

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

dissuadé les parents de l'enfant de l'amener à l'hôpital après l'hémorragie, d'autre part, qu'il leur avait promis de revenir le lendemain, mais qu'il n'était revenu que plus de 36 heures après et que l'ischémie

Source officielle
CC

soc

61372179cd580146773f40fe

Cassation

21 février 1991

21 février 1991

salarié, pour éviter d'être écrasé par la poutre, a fait un vif écart en arrière, ce qui a provoqué sa chute ; que la luxation du genou gauche qui en est résultée a été si grave qu'elle a provoqué une ischémie

Source officielle
CC

soc

6137234fcd58014677408191

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

sociale ; Mais attendu que la cour d'appel énonce qu'il résulte de certificats médicaux qu'Umberto X..., qui était soigné pour insuffisance cardiaque réfractaire au traitement, sur cardiopathie ischémique

Source officielle
CC

soc

6079b2179ba5988459c55ace

Cassation

9 octobre 1975

9 octobre 1975

QU'IL SE TROUVAIT SUR LE TRAJET NORMAL, EN DIRECTION ET A PROXIMITE DE LA GARE ROUTIERE OU IL DEVAIT PRENDRE A 17H30 LE CAR LE RAMENANT A SON DOMICILE; QU'IL EST DECEDE LE 25 FEVRIER SUIVANT D'UNE ISCHEMIE

Source officielle
CC

civ1

613721becd580146773f6c85

Cassation

20 octobre 1992

20 octobre 1992

syndrome de la queue de cheval après cure de hernie discale par hémato-rachis compressif", les juges du second degré ont relevé, au vu de la première expertise, que l'existence d'un phénomène vasculaire ischémique

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90055

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La demanderesse au pourvoi rétorque qu'elle est actuellement en arrêt maladie depuis le 15 avril 2023, date à laquelle elle a été victime d'un accident vasculaire ischémique avec aphasie et hémiparésie

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210559

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

même jour « une aggravation neurologique secondaire avec survenue d'une hémiplégie droite et une aphasie globale brutale », puis une IRM cérébrale du 29 septembre « montrant un accident vasculaire ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100167

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

..deux facteurs de risque cérébral évidents :- l'hypoglycémie, probablement prolongée, indiscutable et peut-être même à un chiffre plus bas que ceux notés dans l'intervalle des contrôles,- l'anaxo-ischémie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100809

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Emeric X..., né en 1930, a été victime d'un infarctus du myocarde en 2003, compliqué d'un trouble du rythme, et qu'il a ensuite subi un accident vasculaire cérébral ischémique dans la zone fronto-pariétale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201730

Cassation

8 novembre 2012

8 novembre 2012

type d'actes pratiques à la Polyclinique des Cèdres sur des patients pris en charge moins d'une journée, pour un bloc sympathique médicamenteux périphérique par injection intraveineuse sous garrot ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200688

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

Les gestes consistent soit en une injection intra-articulaire, ou intra-Veineuse sous garrot ischémique ou garrot veineux de Xyloccaïne ou de Fonzylane (selon l'indication) et présentent des risques spécifiques

Source officielle

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