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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101056
2 octobre 2013
autres éléments médicaux du dossier ; que le docteur A..., expert commis le 9 février 1999 par le juge des référés, a conclu le 4 octobre 2000, que rien ne permettait de retenir le diagnostic d'anxio-ischémie
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10 juillet 2002
accouchée le 30 août 1989 à 4 heures 10, à la clinique Lagrange, de Pau où elle avait été admise la veille à 13 heures 30, d'une enfant atteinte d'une encéphalopathie majeure, séquelle d'une anoxo-ischémie
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16 juin 1998
10 juillet, Mme Z... a fait l'objet d'une hystérectomie ; qu'elle a dû être transférée ensuite dans un service de réanimation d'un hôpital public où elle a subi, en raison de phénomènes de nécrose ischémique
ECLI:FR:CCASS:2021:C110552
23 juin 2021
2008 une étude anatomopathologique par le docteur [L] [T], expert près la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; que le médecin expert a observé au niveau du coeur « un territoire de nécrose ischémique
ECLI:FR:CCASS:2015:C100531
15 mai 2015
En rétrospective, nous pouvons imaginer que se soit installée à cet instant à bas bruit une ischémie chronique du membre inférieur gauche.
ECLI:FR:CCASS:2019:C110006
9 janvier 2019
doute quant au diagnostic, notamment l'absence de certitude sur la nature néoplasique de la lésion, et surtout du doute sur la vitalité du colon, et en particulier du caecom, car il craignait une ischémie
ECLI:FR:CCASS:2019:C100875
24 octobre 2019
la clinique son employeur, est responsable d'un premier retard apporté à la mise au monde de l'enfant qui doit intervenir le plus rapidement possible en pareil cas afin d'éviter des lésions hypoxo-ischémiques
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12 juillet 2006
X..., la cour d'appel relève que des praticiens ayant suivi celui-ci avaient fait mention d'une brûlure, contrairement aux différents experts ayant retenu l'existence d'une complication ischemique mais
cr
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10 janvier 2001
garde, avait la responsabilité du 14 septembre 1992 à 18 heures 30 au 15 septembre 1992 à 8 heures 30 ; Que selon les experts, l'enfant Alexandre Y... est décédé 48 heures après sa naissance d'une ischémie
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6 décembre 1994
dissuadé les parents de l'enfant de l'amener à l'hôpital après l'hémorragie, d'autre part, qu'il leur avait promis de revenir le lendemain, mais qu'il n'était revenu que plus de 36 heures après et que l'ischémie
soc
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21 février 1991
salarié, pour éviter d'être écrasé par la poutre, a fait un vif écart en arrière, ce qui a provoqué sa chute ; que la luxation du genou gauche qui en est résultée a été si grave qu'elle a provoqué une ischémie
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1 avril 1999
sociale ; Mais attendu que la cour d'appel énonce qu'il résulte de certificats médicaux qu'Umberto X..., qui était soigné pour insuffisance cardiaque réfractaire au traitement, sur cardiopathie ischémique
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9 octobre 1975
QU'IL SE TROUVAIT SUR LE TRAJET NORMAL, EN DIRECTION ET A PROXIMITE DE LA GARE ROUTIERE OU IL DEVAIT PRENDRE A 17H30 LE CAR LE RAMENANT A SON DOMICILE; QU'IL EST DECEDE LE 25 FEVRIER SUIVANT D'UNE ISCHEMIE
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20 octobre 1992
syndrome de la queue de cheval après cure de hernie discale par hémato-rachis compressif", les juges du second degré ont relevé, au vu de la première expertise, que l'existence d'un phénomène vasculaire ischémique
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90055
16 janvier 2025
La demanderesse au pourvoi rétorque qu'elle est actuellement en arrêt maladie depuis le 15 avril 2023, date à laquelle elle a été victime d'un accident vasculaire ischémique avec aphasie et hémiparésie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210559
6 octobre 2016
même jour « une aggravation neurologique secondaire avec survenue d'une hémiplégie droite et une aphasie globale brutale », puis une IRM cérébrale du 29 septembre « montrant un accident vasculaire ischémique
ECLI:FR:CCASS:2011:C100167
17 février 2011
..deux facteurs de risque cérébral évidents :- l'hypoglycémie, probablement prolongée, indiscutable et peut-être même à un chiffre plus bas que ceux notés dans l'intervalle des contrôles,- l'anaxo-ischémie
ECLI:FR:CCASS:2011:C100809
6 juillet 2011
Emeric X..., né en 1930, a été victime d'un infarctus du myocarde en 2003, compliqué d'un trouble du rythme, et qu'il a ensuite subi un accident vasculaire cérébral ischémique dans la zone fronto-pariétale
ECLI:FR:CCASS:2012:C201730
8 novembre 2012
type d'actes pratiques à la Polyclinique des Cèdres sur des patients pris en charge moins d'une journée, pour un bloc sympathique médicamenteux périphérique par injection intraveineuse sous garrot ischémique
ECLI:FR:CCASS:2012:C200688
10 mai 2012
Les gestes consistent soit en une injection intra-articulaire, ou intra-Veineuse sous garrot ischémique ou garrot veineux de Xyloccaïne ou de Fonzylane (selon l'indication) et présentent des risques spécifiques
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