CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

816 résultats pour « Jean LECLERC »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8539ba5988459c4cb3d

Cassation

10 octobre 1996

10 octobre 1996

Jean-Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 1994, qui, pour revente à perte, l'a condamné à 20 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

Source officielle

Page 3 sur 41

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

61372263cd580146773fc8fb

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Leclere Coquerelle, dont le siège social est à Compiègne

Source officielle
CC

soc

613722cdcd58014677401ad9

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société dieppoise de distribution SDD Centre Leclerc, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

comm

61372316cd580146774053d1

Cassation

5 mai 1998

5 mai 1998

Jean-Paul Q..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e1a6

Cassation

4 novembre 1993

4 novembre 1993

les observations de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHARPENTIER Jean-Yves

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101457

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

X... à payer à la société Damien Leclere la somme de 60. 745, 12 euros y compris les frais et commissions et (c) d'avoir condamné Monsieur Jean-Charles X... à payer à Monsieur Z... la somme de 6. 000

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Jean-Pierre SIMON pour exercice illégal de la pharmacie

61372527cd5801467741b688

Cassation

5 décembre 1991

5 décembre 1991

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

Source officielle
CC

civ3

613721d7cd580146773f7fe7

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

arrêt rendu le 4 mai 1990 par la cour d'appel de Versailles (16e Chambre), au profit : 18) de Mme Marie-Thérèse X..., veuve A..., demeurant à Charenton-Le-Pont (Val-de-Marne), 26, avenue duénéral Leclerc

Source officielle
CC

comm

613723cfcd5801467740e7a5

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Jean-Marc, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la société Carrefour France, dont le siège est ZAE Saint-Guénault, ..., 5 / de la société Développement innovation Leclerc Devinlec, dont

Source officielle
CC

comm

61372393cd5801467740b93f

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Jean-François A..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372316cd58014677405450

Cassation

9 avril 1998

9 avril 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Andrézieux distribution "Centre Leclerc", dont le siège est ..., en

Source officielle
CC

civ1

6137229fcd580146773ff456

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

Leclerc, rue du Maréchal Leclerc, 91230 Montgeron, 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

613721c0cd580146773f6e13

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Jean Louis, demeurant 4 HLM, rue Maréchal Leclerc à Saint-Denis (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion), au profit de Mme Marie-Ange

Source officielle
CC

cr

6137254dcd5801467741c97d

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

seule grande surface de Lécousse, en se fondant sur une présomption de mauvaise foi sans constater aucune intervention personnelle à sa charge et après avoir relevé que B..., chef boucher du centre Leclerc

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100934

Cassation

10 juillet 2014

10 juillet 2014

Jean Y... et M.

Source officielle
CC

soc

6137218fcd580146773f4cb6

Cassation

28 novembre 1991

28 novembre 1991

Jean-Louis X..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10333

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

X..., ayant été domicilié [...] , décédé, 2°/ à la société Pascal Leclerc, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , en qualité de mandataire à la liquidation judiciaire de Jean-Marie

Source officielle
CC

comm

61372396cd5801467740bb8d

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Leclercq, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de M. Jean-Guy X... et de M.

Source officielle
CC

comm

61372666cd5801467742540c

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Jean-Claude Abecassis,, 3 / de M.

Source officielle
CC

comm

613721a9cd580146773f5c94

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Jean-Marc X..., assistance technique vétérinaire et médicale "ATVM" précédemment domicilié 14, place Jean-Jaurès, à Tournon (Ardèche) et actuellement sans domicile connu, 3°) de M.

Source officielle