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59 résultats pour « Kabsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201664

Cassation

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Atelier : sciage et tronçonnage électriques de divers éléments suivant les demandes soit 1 fois tous les 15 jours (exposition 15 mn) J'ébavure les pièces à la meule (exposition 15 mn) Nettoyage cabine Karcher

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200677

Cassation

7 avril 2011

7 avril 2011

Y... une indemnité de 22 000 euros, s'agissant de la carrière des chevaux Dika de Pitz, Eden de Pitz, First de Pitz, Golfinger de Pitz et Kash Danover ; AUX MOTIFS QUE « M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01903

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

par courrier indique pour le premier poste adapté, qu'il est compatible avec des réserves s'il ne comprend pas les tâches manuelles de distribution de foin, de la paille ou encore l'utilisation de Karcher

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00642

Cassation

6 mars 2012

6 mars 2012

l'aéroport de STRASBOURG – ENTZHEIM ; que la circonstance que la Société RENOSOL NORD ET EST a refusé de racheter certains matériels proposés par la Société SNA ORGANISATION, tels que des aspirateurs ou «karchers

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101230

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

prêts immobiliers même si leur déblocage est intervenu au fur et à mesure en 1994 ; que Mme X... produit de nombreuses factures à savoir Point P, Vogt sanitaire, Solomur, Jung, Menuiserie Gross, Raab Karcher

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00101

Cassation

18 janvier 2012

18 janvier 2012

. - Abdelkader X... était l'homme à tout faire d'Alain Y... puisqu'il assurait l'entretien de la propriété (nettoyage au karcher des terrasses et des murs, désherbage, travaux de peinture...), le jardinage

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00764

Cassation

22 mars 2011

22 mars 2011

s'agit était en quelque sorte un « véhicule atelier » utilisé par les techniciens de la SOPAM, uniquement en secteur urbain, pour diverses interventions et le transport de gros outillage (auto-laveuse, karcher

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300627

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

BAT SERVICES, qui sont identiques, ne correspondent, aux travaux qui auraient dû être exécutés en conformité avec les préconisations de l'architecte, s'agissant d'un simple nettoyage de la façade au Karcher

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301304

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

caisses avec des bouteilles vides, diverses bassines, faitouts, plats posés sur les étagères ; que l'huissier a relevé qu'un employé du restaurant était occupé, dans la cour, à dégraisser à l'aide d'un " karcher

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210747

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

3.115,20 €) -mise à disposition des bennes à gravois pour évacuation des dalles de faux plafonds endommagés :(1.699,20 €) -travaux de réparation des nez de marches d'escalier : (720 €) -nettoyage au karcher

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03941

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

de la procédure et de ses propres déclarations qu'elle correspond à ses diplômes et à la manière dont il se présente bien qu'il exerce en réalité comme surveillant rituel abattoir dans une boucherie kasher

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210818

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

AUTODISTRIBUTION COLARD devenue la Société GADEST AUTODISTRIBUTION ; que l'activité professionnelle occupée par Monsieur D... consistait en la vente et la réparation de nettoyeur haute pression de marque Karcher

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300083

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

intervenir : la foreuse Hutte rouge 208 HBR 205 GT ainsi que ses équipements de forage, le compresseur Ingersoll Rand 17235, la minipelle de marque Yanmar, deux bacs à eaux ainsi que des madriers, un karcher

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06611

Cassation

9 février 2016

9 février 2016

N'ayez pas peur amis réunionnais, on ne fera pas de mal à votre belle compagnie, juste un bon coup de karcher pour la purifier et la sécurité des vols s'en portera mieux, réponse à dubitatif: il y a une

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10441

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

l'exécution de tâches non prévues par le contrat de travail, embauchée en qualité de femme de chambre, elle était amenée à accomplir des tâches normalement attribuées aux factotums, (passer le karcher

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10442

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

travail, embauchée en qualité de femme de chambre, elle était amenée à accomplir d'autres tâches (nettoyer les cuisines du personnel, remplir les réfrigérateurs, faire la « plonge » passer le karcher

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02046

Cassation

13 octobre 2011

13 octobre 2011

X... a été engagé le 1er octobre 1963 par la société Raab Karcher ; que son contrat de travail a été transféré le 1er janvier 1975 à la société Matter, au sein de laquelle il exerçait les fonctions de

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10387

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

remises de fin d'année seraient passées en rémunération de prestations de services, la société Weldom ayant décidé, pour limiter la perte pour ses affiliés résultant de la décision du fournisseur Karcher

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10447

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

se manifestait par : 1/ l'exécution de tâches non prévues par le contrat de travail, embauchée en qualité de femme de chambre, elle était amenée à accomplir d'autres tâches (passer le karcher

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