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54 résultats pour « Kaddeche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01123

Cassation

9 novembre 2010

9 novembre 2010

X..., Mme Y..., la société Kaneco Trading ou la société Didier X... art productions, en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la société Didier X... art productions ; que M.

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CC

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10273

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

[U] a été par ailleurs administrateur délégué de la société luxembourgeoise LUXICOP, gérant de classe B de la société de droit luxembourgeois MINDGEEK, gérant de la société de droit luxembourgeoise KADOSH

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10504

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

contrat à durée indéterminée en qualité de responsable d'antenne ; que, le 1er février 2000, par application de l'article L. 122-12 en vigueur, le contrat de Madame Y... a été transféré à la société KADEOS

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00572

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

[C] reproche à la société NEOPOST FRANCE le comportement préjudiciable qu'elle a eu, à l'occasion d1 opérations conclues avec plusieurs de ses clients ; QUE sur l'affaire dite « Kadeos

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01299

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

visites effectuées à son fils, placé par un juge des enfants dans une institution d'accueil, les propos suivants à une semaine d'intervalle : "si je n'obtiens pas mes papiers, je monterai avec une kalach

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10256

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

Durant votre absence, nous avons donc repris les dossiers et interrogé les sociétés de gestion de ces bons d'achat (chèques cadeaux et KADEOS).

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11108

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

erreur de -90 euros en CB + 63,97 euros en chèque ; erreur en espèce de la différence après vérification, Clôture du 21/12/2013 : avoir négatif de -2 euros à annuler ; erreur de frappe et + 70 euros en Kadeos

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10049

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

U... faxée le 21 mars 2000 par laquelle l'intéressé liste les pièces valables pour l'Opel Kadett C et indique « prière de prendre les textes ci-dessus et non ceux du catalogue !

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03013

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

mars 2005 ; D 869, p. 27 : 30035 heures pour 49907 cycles au 17 novembre 2006) ; que cette défaillance se double d'une erreur dans le manuel de suivi des pièces à durée de vie limitée d'Air Moorea (Kardec

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00331

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

Maison Café Y... allant prendre un stand pendant un an pour promouvoir son produit chez Kadewe Berlin, vous avez proposé à MvC de voir si VP (notre importateur allemand) pouvait financer le salaire de

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00402

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

décision de base légale au regard de l'article 1382 du code civil. 5- ALORS QUE le juge ne peut pas dénaturer les documents de la cause ; qu'en l'espèce, la facture de l'agence Kadence

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10058

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

novembre 2010 relative à des pratiques dans le secteur de la télévision payante, paragraphe 351 et n° 11-D-08 du 27 avril 2011 relative à des pratiques mises en oeuvre par la société Accentiv'Kadéos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR04137

Cassation

17 septembre 2014

17 septembre 2014

portant-un numéro autrichien, d'un numéro de châssis et de moteur à l'emplacement du véhicule siège de l'explosion, a permis d'identifier celui-ci, le jour même, et d'établir qu'il s'agissait d'une Opel Kadett

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CC

cr

6137262ccd58014677423807

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la SAGA, banque d'affaires spécialisée dans la gestion de fortune, a été dirigée de 1988 à fin 1990 par Jacques A..., président

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