[J] et de la société Mutuelle des architectes français, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat des sociétés Kaufman & Broad Nantes et Kaufman & Broad promotion 6, de la SCP Thouvenin, Coudray

les demandes de mise hors de cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 septembre 2009), que la société civile immobilière Belvedère (SCI), aux droits de laquelle se trouve la société Kaufman

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Kaufman & Broad développement du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés

& Broad promotion 3 aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Kaufman & Broad promotion 3 ; la condamne à payer à la société Sablières J.

& Broad développement (la société Kaufman & Broad) a sollicité du premier président l'arrêt de l'exécution provisoire dont cette décision était assortie ; Attendu que la société Kaufman & Broad fait

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boullez, avocat aux Conseils, pour la société Kaufman and Broad.

celle-ci en paiement de ses prestations de recherche et de négociation, en se prévalant, principalement, d'un accord autonome de reprise par l'acquéreur des engagements du mandant, devenu la société Kaufman

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Kaufman et Broad du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Allianz et

des travaux réalisés par la société CEF entreprise générale de bâtiment (CEF) et son sous-traitant la société MT2C, à la demande de la société SNC Paris 8e, aux droits de laquelle vient la société Kaufman

Kaufmann, propriétaire de 999 parts sur 1000, et la société Résidence Neptune Gestion, dont M.

Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 20-17.907 contre l'arrêt rendu le 14 novembre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-4), dans le litige l'opposant à la société Kaufman

€et de 20 000 € mises à sa charge par cette promesse ; que ces parcelles ont ensuite fait l'objet : pour toutes les 3 le 1er octobre 2009 d'une promesse de vente au bénéfice de la société KAUFMAN

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE KAUFFMANN A DEMANDE AU PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE SON INSCRIPTION SUR LA LISTE DES CONSEILS JURIDIQUES PAR APPLICATION DE LA LOI DU 31 DECEMBRE

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 21-12.891 contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-3), dans le litige l'opposant à la société Kaufman

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : V 22-22.853 Demandeur : la société 50 rue Lambrechts Défendeur : la société Kaufman & Broad développement et autre Requête

& Broad développement, (Kaufman & Broad) deux baux à construction sur un terrain immobilier dont il est propriétaire, pour faire édifier des bâtiments et des parcs de stationnement en sous-sol ; qu'une

& Broad développement, société par actions simplifiée, 2°/ la société Kaufman & Broad promotion 4, société en nom collectif, toutes deux ayant leur siège [Adresse 1], ont formé le pourvoi n°

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 25-10.847 Demandeur(s) : la société Kaufman & Broad Côte-d'Azur Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre

de Michaël X..., et n'est donc pas recevable en son action fondée sur les dispositions de la loi du 2 janvier 1970 ; que, dans le cas de la commercialisation du programme immobilier de la société Kaufmann

And Broad International et la SA Kaufman And Broad et de la SCP Coutard-Mayer, avocat de la SCI de la Paderne, M.