Laurent, - X...

Laurent, - Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Yves Saint-Laurent parfums, société anonyme

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 6 mars 1998, qui, pour tromperies, l'a condamné à 30 000 francs d'amende dont 15 000 francs avec sursis et a

Laurent X... en qualité d'administrateur provisoire de la société X...

exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1993 par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Jean Laurent

A... révélant les faits et confirmé que ce dernier avait notamment mis en cause Laurent Y... ; que Laurent Y..., lors de son audition par la police le 6 mars 2002, avait reconnu qu'il connaissait Cindy

société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER et de Me GARAUD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Laurent

lui donnant vocation à la jouissance de trois cellules sur le port de Saint Laurent du Var, les a données à bail commercial à la société pub de Saint Laurent, devenue société Shogun, pour une durée de

X... et Laurent Z... à côté du véhicule de ce dernier, pour se poursuivre dans un café, détail que Laurent Z... n'avait d'ailleurs pas donné aux policiers qui l'ont entendu ; qu'il convient ensuite de

Laurent, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 10 septembre 1996, qui, après condamnation de Henri D... du chef de blessures involontaires, a prononcé sur

Michel X... aurait abattu Claude C... et aurait tendu l'arme à Laurent E... qui aurait également tiré sur la victime.

rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de Me LE PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Laurent

Elle a exercé au sein du « corner Laurence Tavernier » au magasin Printemps, puis, suivant avenant du 22 mars 2013, au Bon marché.

Laurent D..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : - M. Gérard Z..., demeurant ..., M.

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 2000, qui, pour délit de violences, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et qui a

Jean-Pierre B..., demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), ..., 2 / la société Saint-Laurent-immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Saint-Laurent-du-Var

Y... et de la société Y... et Cie, de Me Thomas-Raquin, avocat de la société Marc Laurent, les conclusions de M.

Laurent, - LA SOCIETE NOUVELLE NEUILLY SERRURES, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 mai 2000, qui, dans l'information suivie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Y 98-23.252 formé par la société anonyme Laurent Bouillet, dont le siège