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84 résultats pour « Laurent Vidal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613722c1cd58014677401154

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

Laurent ZZ..., demeurant ..., 84°/ de Mme YS... Perisse, P'tis Pas, demeurant ..., 85°/ de M.

Source officielle
CC

comm

613723e0cd5801467740f576

Cassation

9 juillet 2002

9 juillet 2002

Robert Vidal, domicilié ès qualités audit siège, 44 / de la société Fima, société à responsabilité limitée dont le siège est Zone industrielle, rue Montels Eglise, 34970 Lattes, 45 / de la société

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e7b3

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Vital YB..., demeurant 65400 Arcizans-Dessus, 57 / M. Henri YC..., 65400 Argelès Gazost, 58 / de M. Marcelin YE..., demeurant 65260 Soulom, 59 / de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00149

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Laurent Y..., domicilié [...]                            , contre l'arrêt rendu le 30 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Télécom

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02219

Cassation

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C'est la source même de son essence vitale. Le simple trouble de la personnalité peut passer outre, tant qu'il ne bascule pas dans le champ du délire...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200093

Cassation

22 janvier 2009

22 janvier 2009

Laurent X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR04922

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Laurent, Mme Carbonaro, MM. Azema, Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

comm

613723d5cd5801467740ebf6

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

formé par : 1 / la société Comast, société de droit italien dont le siège est 68-38 Via Marabotto, 16156 Gênes (Italie), 2 / la société Joma SRL, société de droit italien dont le siège est 29, Viale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01076

Cassation

12 juin 2013

12 juin 2013

condition de participation à la négociation collective ; Qu'en statuant ainsi, alors que les articles 11 et 14 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales laissent

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110070

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Laurence

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210798

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

le Docteur Y... s'est installé dans les locaux de la polyclinique BOIS BERNARD de ROUVROY, dans l'intention de pratiquer, notamment de la médecine d'urgence ; que l'attestation établie par Monsieur Laurent

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210799

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

éléments suivants ; que le Docteur Y... s'est installé dans les locaux de la polyclinique [...], dans l'intention de pratiquer, notamment de la médecine d'urgence ; que l'attestation établie par Monsieur Laurent

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01252

Cassation

12 octobre 2022

12 octobre 2022

[A] [M], les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [X] [F], et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 septembre 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201636

Cassation

23 octobre 2014

23 octobre 2014

les lésions internes suivantes :- les affections musculaires, articulaires, tendineuses ;- les affections vertébrales ;- les affections cardio-vasculaires et vasculaires cérébrales ;- les affections virales

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02089

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Dominique W..., domicilié [...]                                                 , 29°/ Mme Mariannick XX..., domiciliée [...]                                 , 30°/ Mme Laurence YY..., domiciliée [..

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00021

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

, n'atteint pas les objectifs attendus " ; que le supérieur hiérarchique avait indiqué que l'implication initiale du salarié n'avait pas duré, et qu'il a " été déçu par le manque de productivité de Laurent

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101213

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Laurent X..., Mme Patricia X... épouse Y..., Mme Christelle X... et M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10488

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

Rémery, conseiller doyen, Mme Henry, avocat général, Mme Labat, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Bouthors, avocat de la société Trans environnement, de Me Laurent Goldman, avocat

Source officielle
CC

comm

613721d3cd580146773f7c9b

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Ducasou, 588/ de la société des Etablissements Bourdier et Trochet, dont le siège est 13-15, rue Delescluze, Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne), 598/ de la société Sanfit, dont le siège est 65, boulevard Vital

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11452

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

titre de dommages et intérêts pour licenciement nul et de 10 000 euros de dommages et intérêts pour harcèlement moral ; AUX MOTIFS QUE Mme Y... présente à la cour les éléments de fait suivants qui laissent

Source officielle

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