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1 762 résultats pour « Laurent Vidal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2400842_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe du tribunal le 19 janvier 2024, la société Euro Iso, représentée par Me Laurent Vidal, avocat, demande au tribunal administratif de condamner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2215363_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête sommaire enregistrée le 15 octobre 2022, les sociétés AIP, AIP ING, AIP URBA et THERMI-CLIMATISATION (le " groupement AIP "), représentées par Me Laurent Vidal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2215367_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête sommaire enregistrée le 16 octobre 2022, les sociétés AIP, AIP ING, BIM ARCHI.TECH (" le groupement AIP "), représentées par Me Laurent Vidal, avocat, demandent

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63be62a813ef607c90ab62b7

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

MARSEILLE Monsieur [A] [N], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Pierre-laurent

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000022233067

Admin. suprême

15 avril 2010

15 avril 2010

la requête, enregistrée le 2 avril 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le SYNDICAT NATIONAL DES INSPECTEURS EN SANTE PUBLIQUE VETERINAIRE , élisant domicile chez Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd972ee1e652d5ffd1ebdf8

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 6] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Pierre-laurent

Source officielle
CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed63

Cassation

28 septembre 2005

28 septembre 2005

juin et juillet 2004 ne concluaient pas de manière concordante à la comptabilité de l'état de santé du condamné avec la détention et qu'elles n'étaient guère explicite sur l'engagement du pronostic vital

Source officielle
TCOM

Référés

69f17b6bcdc6046d47ea78c2

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Laurent PITET, président assisté de M.

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e35c

Cassation

30 octobre 1995

30 octobre 1995

européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Pascal Y... devant la cour d'assises pour homicide volontaire sur la personne de Laurent

Source officielle
CA

2e chambre civile

67ef6c919a9834ffd825fbdf

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[F] [Y] [Adresse 6] Mme [L] [Z] épouse [Y] [Adresse 6] Représentant : Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac6c

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Monsieur X... a été embauché le 4 octobre 1996 par la société LAUREN VIDAL, comme VRP.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02018

Cassation

20 octobre 2009

20 octobre 2009

concurrents et indiqué que son époux passerait plus tard présenter les produits LAUREN VIDAL.

Source officielle
CC

cr

61372593cd5801467741ee88

Cassation

9 septembre 2003

9 septembre 2003

. ; que les (divers éléments énumérés par l'arrêt) ne laissent aucun doute sur l'intention d'homicide des deux frères X... (...) ; "alors, d'une part, que viole le principe de la présomption d'innocence

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00093

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Laurent, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d716

Appel

16 février 2011

16 février 2011

No 10/02968 AFFAIRE : SOCIETE VIDAL ASSOCIATES, représentée par son représentant légal C/ Delphine X...

Source officielle
CC

civ1

éboutée de sa demande en paiement de dommages-intérêts forméec/M. Z

61372212cd580146773f9fd9

Cassation

20 décembre 1993

20 décembre 1993

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6786c488df5b5c7d10ca7b24

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 15] 1ère Chambre AFFAIRE : RG N° : N° RG 23/01395 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PEFI DU : 09 Janvier 2025 F.E. délivrées le ___________ ORDONNANCE rendue le neuf Janvier deux mil vingt cinq par Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92268

Appel

10 avril 2015

10 avril 2015

Laurent Y...a fait assigner la SARL Reputation Factory et M.

Source officielle
CC

soc

613720f8cd580146773efe8e

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GARAGE VIDAL, prise en la personne de son gérant, concessionnaire CITROEN, dont le siège est ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02896

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

Laurent, Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle

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