Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 11 décembre 1998, qui, après relaxe du chef de tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise, l'a condamné

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 21 janvier 1999, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

C... et D... ; qu'il ne résulte d'aucune pièce du dossier que Cindy B... ou son ami A... aient mis en cause Laurent Y... s'agissant des faits qui se sont déroulés dans l'enceinte de la caserne ; qu'une

tribunal correctionnel de Châlons-en-Champagne du chef de dénonciation calomnieuse dans une plainte avec constitution de partie civile contre X... mais visant le sieur A..., dirigeant de la société Laurent

André A... du chef d'atteinte involontaire à la vie et débouté les parties civiles de leurs demandes indemnitaires ; "aux motifs propres que l'argumentation des parties civiles pour soutenir que Laurent

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 12 février 2001, qui, pour mise de local privé à la disposition d'une personne se livrant à la prostitution, l'a condamné

Laurent, - Y...

Michel Y... et son épouse, Mme Gilberte Y..., père et mère de Laurent Y..., ainsi que le frère de ce dernier, M.

Beyer, président" ; "alors d'une part que les mentions de l'arrêt sont contradictoires ; qu'en effet, la chambre d'accusation n'a pu entendre Marguerite Laurent, conseiller en son rapport, si celui-ci

Laurent D..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : - M. Gérard Z..., demeurant ..., M.

U..., 5°/ à la société Lauren Clair Soleil, 6°/ à M. S... I..., 7°/ à Mme X...

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 2000, qui, pour délit de violences, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et qui a

Laurent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 17 septembre 2003, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Sur la recevabilité du pourvoi

Laurent, - LA SOCIETE NOUVELLE NEUILLY SERRURES, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 mai 2000, qui, dans l'information suivie

B..., collaborateur direct de Laurence Z..., déclarations confirmées par la centrale d'achat, Laurence Z... était en mesure d'obtenir tous les renseignements propres à lui permettre de vérifier le seuil

Z..., dans la mesure où il admettait avoir refusé se sortir de son véhicule, d'autre part les déclarations de Laurent X... selon lequel Ernest Y...

société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER et de Me GARAUD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Laurent

Y... et de la société Y... et Cie, de Me Thomas-Raquin, avocat de la société Marc Laurent, les conclusions de M.

Laurent, - Y...