Papeterie du Léman et M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en vertu d'un jugement du 27 janvier 2009, la société Leman habitat, bailleur, a fait délivrer

Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Papeteries du Léman, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

SA et la Mutualité sociale agricole de l'Aisne ont assigné leAN, M.

valoir que la société SLE Habitat, maître de l'ouvrage, avait toujours eu connaissance de la présence de la société Lorillard en qualité de sous-traitant de la société Ladureau sur le chantier de Lezennes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Les Marines du Léman, dont le siège

relation directe et certaine avec le décès de Robert G... et les atteintes à l'intégrité physique de Georges, Jeanne et Jean-Claude D..., Nelly Casas, Maryse et Sylvie B..., Bertrand L..., Laurence H..., Lean

Léman, de deux parcelles cadastrées A 405 et A 406 ; qu'une partie de cette dernière a été cédée en 1928 par sa grand-mère Mme C..., à M.

selon l'arrêt attaqué, que la banque Marin et Gianola, aux droits de laquelle vient la société Lyonnaise de banque (la banque), qui avait conclu le 22 mars 1993 avec la société Boucherie en gros du Leman

X... a acquis, à la fin de l'année 1999, un bateau d'occasion et en a aussitôt confié l'entretien et le soin d'assurer l'hivernage à la société Nauti-Sports du Léman ; qu'après avoir effectué un certain

Papeteries du Léman et la condamne à payer à M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 12 juin 2012), que, le 5 septembre 2003, la société Leman Chopard a conclu avec M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tolerie chaudronnerie du Leman, société anonyme, dont le siège est à Feternes, Evian (Haute-Savoie

Y..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Les Damiers du Léman ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 6 de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970, ensemble l'article

[K] [F], domicilié [Adresse 7], 3°/ à la société Les Palais du Leman, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société MJ synergie, société d'exercice libéral à responsabilité

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Animal Food & System du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Regal Lezennes

ont été licenciés les 21 juin 1993 et 11 août 1993 pour motif économique par le liquidateur judiciaire de la société ; qu'ils ont été embauchés à compter du 10 mars 1994 par la société Huileries de Lezay

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LE DOCTEUR X..., S'ETANT VU EN 1968 INTERDIRE L'ACCES DE LA CLINIQUE DU LEMAN