Z..., consultant extérieur aux entreprises ; " 3) alors, enfin, que la Cour a négligé de rechercher, comme l'y invitaient Eric Z...

Eric X..., demeurant ..., pris ès qualités de liquidateur judiciaire de de la société à responsabilité limitée Crater, dont le siège est ..., 2°/ de la société de droit italien Z...

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 31 mars 1992, qui l'a condamné, pour outrage à magistrats, à la peine de un mois d'emprisonnement avec sursis ;

pourvoi formé par : - la société Montblanc Simplo, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 14 décembre 1999, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe d'Eric

, une personne se présentant sous le nom d'Eric A...

dirigé contre la sarl Y... et fils ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu, d'une part, par motifs propres et adoptés, qu'il résultait des attestations concordantes de Eric

Eric X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Première impression, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à M.

FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Eric

Z...Eric (pièce 37), magasinier cariste, relate des faits non datés, relatifs à la conduite dangereuse d'un chariot élévateur par M.

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Madline

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 21 mars 2005), que l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Eria (l'EURL) a entrepris l'édification d'un immeuble proposé à la vente en l'état futur

Nous avons négocié ces taux de rétribution facturés par SIA, j'ai d'ailleurs un document signé de sa main (M.

Eric, - A...

1836 alors en vigueur ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les pièces produites, que des agents de l'administration des douanes et droits indirects (l'administration) ont saisi, dans des bars, des machines

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 19 février 2004, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 euros d'amende ;

Eric, contre l'arrêt n 166 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 2002, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 7 500 euros d'amende

Eric Y..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 2 / de M.

Jean, route de Tourtour à Aups (Var), 2°/ de Mme Lélia, Sylvia E..., demeurant Les Mandiers, Chemin Capitaine Guyonnet à Allauch (Bouches-du-Rhône), 3°/ de M.