Marie-Suzanne, épouse C..., Béatrix, épouse Z..., et Sabine, épouse A... ; que les 21 et 23 décembre 2000, Huguette X... a donné, d'une part, à Marie-Suzanne la nue-propriété d'un appartement au second

Marc X..., demeurant ..., 4°/ de M.

ministère de l'Economie et des Finances, ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 décembre 1996 par le tribunal de grande instance de Draguignan (1re chambre civile), au profit de la société Berenix

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Cabinet Berthier, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

C..., Mme B...qui entend se voir reconnaître la propriété de celles correspondant à la part de sa mère Berthe X...épouse Z...et de sa tante Angèle X...dont elle s'est portée acquéreur et les époux Y.

, sur le lieu de production, par port à domicile, et sur les marchés, avait la qualité d'exploitante agricole, d'autre part, que M.

suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Daniel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1988 par la cour d'appel de Versailles (2ème chambre), au profit de Madame Dominique Marguerite Bertha

Bertha" a fait paraître en couverture de son numéro 36 un dessin représentant un christ moribond avec l'inscription : "Je suce était son nom" par "Robert E..." et "Alain F... de l'Acadébite" avec l'inscription

.- Y... est issue de Mme Z... le 10 mars 1952 au Togo, qu'elle a assigné M.

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Berthe Z..., mariée en 1922 sous le régime de la communauté réduite aux acquêts, est décédée le 8 février 1969,

Berthier, zone industrielle Aix Les Milles, 13290 Les Milles, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 novembre 1998, où étaient présents : M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Beredis, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

raison du texte d'une lettre, ci-dessous reproduite, que les prévenus avaient signée et adressée à la présidente de la SPA : " Lettre ouverte à Jacqueline C..., présidente de la SPA 39, boulevard Berthier

A... et de Mme C..., il est constant "que Nicole X..., comme elle l'affirme, a été reçue le 23 mars 1987 une première fois par Annie Z..., épouse D... dans les locaux du cabinet de consultation du docteur

W..., praticien hospitalier, professeur d'université, membre puis président de la commission d'autorisation de mise sur le marché de 1993 à 2003, M. B...

EN PAYS ETRANGER, FAIT FOI, S'IL A ETE REDIGE DANS LES TERMES USITES DANS LE PAYS; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, NICOLAS Y..., DE NATIONALITE RUSSE, A EPOUSE BERTHE

(Drôme), 14 / de Mme Michelle H..., demeurant "Bonlieu" à Châteauneuf-sur-Isère (Drôme), 15 / de Mme Marie-Christine I..., demeurant ...

Joseph, Francis, Pierre, Marie E., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1988 par la cour d'appel de Versailles (2ème chambre civile), au profit de Mme Christiane, Juliette, Berthe, Thérèse L., épouse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rose-Marie Z..., épouse X..., demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône