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240 résultats pour « Matthieu GUERIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137236bcd58014677409881

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

Hillel, née Z..., et de Daniel Y..., 3 / de Mme Mathilde Y..., demeurant ..., 4 / de Mme Yvonne Y..., demeurant ..., 5 / de Mme G... Hillel, demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50786

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Krivine et Viaud, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50787

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 avril 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50175

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50174

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50171

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de Me Balat, avocat de Mme [U] [O], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 14

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01089

Cassation

25 août 2021

25 août 2021

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en chambre du conseil où étaient présents M. de Larosière de Champfeu, conseiller doyen faisant fonction

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01092

Cassation

25 août 2021

25 août 2021

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en chambre du conseil où étaient présents M. de Larosière de Champfeu, conseiller doyen faisant fonction

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51129

Cassation

25 août 2021

25 août 2021

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 août 2021 où étaient présents M. de Larosière

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00411

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

Sur le rapport de Mme Issenjou, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 9 mars 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50785

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50172

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01091

Cassation

25 août 2021

25 août 2021

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 août 2021 où étaient présents M. de Larosière de Champfeu, conseiller

Source officielle
CC

civ3

61372374cd58014677409fbd

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

E..., Mathieu Gas, demeurant ..., 4 / de M. Bernard, Christian A..., demeurant 6061 W. Suburban Drive, 33156 Miami (Floride), 5 / de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01626

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Laurent, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en chambre du conseil du 20 décembre 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

civ3

613723c4cd5801467740de0c

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

Mathieu X..., demeurant Ferme de Nozet, 51230 Connantre, 8 / M. Nicolas X..., demeurant 04190 Dabisse Les Mées, 9 / M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00630

Cassation

7 juin 2023

7 juin 2023

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

61372323cd58014677405ed3

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Georges, René, Antoine A..., veuf de Mme Jeanne, Marie C..., 3 / Mme Denise, Julie, Mathilde, veuve B..., née A..., demeurant Place du Balat, 15300 Murat, en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril

Source officielle
CC

civ1

61372355cd58014677408663

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Guérin, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02070

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

GUÉRIN président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE

Source officielle

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