d'appel constate que la société Kiabi avait réalisé une opération de vente en faisant apposer sur la façade de son magasin de Perpignan la banderole portant la mention "Prix Chocs, - 30 % sur des milliers

deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 3 juin 1993), que la société Someport Walon (société Someport) a été chargée par la société Mazrout International Cargo Company (société Micco

X..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Miroir Brauthite, domicilié en cette qualité ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

[B] à procéder à la modification de l'implantation de miroirs et dispositifs réfléchissants disposés dans sa propriété et dirigés vers celle de M.

385 euros saisie à son domicile, au motif inopérant que le « volume financier infractionnel résultant des ventes frauduleuses et des bénéfices tirés de ces ventes port[e] sur plusieurs dizaines de milliers

REJET DES POURVOIS DE : 1° POUCHOL (JEAN), 2° LES CHANTIERS NAVALS DE LA CIOTAT; 3° MICELLI (JEAN), CONTRE UN ARRET DU 24 MAI 1967 DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE QUI, POUR HOMICIDES ET BLESSURES

par chèques tirés sur le compte de son employeur; mais que Martial Y... a confirmé les déclarations de sa fille selon lesquelles Jean-Claude Z... avait proposé de commander au nom de son cabinet le miroir

assurance mutuelle du BTP, société d'assurance mutuelle, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société CRRI 2000, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 8], 5°/ à la société Mirolo

[N] fait valoir qu'il a effectué des milliers de traductions dans les langues sollicitées, depuis plus de douze années, au bénéfice de diverses juridictions ou organismes.

est une solution micellaire, explique qu'il faut faire une distinction entre le point de vue physico-chimique, selon lequel une solution est micellaire lorsqu'elle contient un ingrédient formant des micelles

chaussée était mouillée et que ce changement de direction imposait compte tenu de la configuration des lieux une particulière prudence ; qu'ainsi qu'il le reconnaît, Lionel X... n'a pas regardé le miroir

L'ARRET A ETE PRONONCE A L'AUDIENCE SOLENNELLE ET PUBLIQUE DE LA COUR D'APPEL DE LYON DU 23 MARS 1967, OU SIEGEAIENT MM BUREAU PREMIER PRESIDENT, PINELLI, CONSEILLERS, MEMBRES DE LA PREMIERE CHAMBRE, MICOLIER

banque a consenti aux époux X... un prêt de 1 350 000 francs remboursable en 120 mensualités; qu'en garantie de cet emprunt, la banque avait obtenu, le 20 août 1987, le cautionnement de Pierre Y..., minotier

pour montrer que l'exécution était intervenue en toute connaissance de cause, la société Monaco marine faisait valoir que la société Clemessy appartenait à un groupe concluant plusieurs centaines ou milliers

fait valoir, dans ses conclusions d'appel régulièrement déposées, que, si dans un premier temps, à la suite d'une enquête communautaire, les autorités bangladaises compétentes avaient invalidé des milliers

les exigences de l'article 455 du nouveau code procédure civile ; 3 / que l'arrêt attaqué relève, pour écarter toute responsabilité de la société Intercity Bank PLC, qu'il existe au Nigéria des milliers

[G] (lesquels représentaient environ 2,5 millions d'euros), au montant des factures litigieuses, correspondant à plusieurs dizaines voire milliers d'euros et à la durée de la fraude (les agissements commis

[SL], la société Mieli Lmp, la société Menim, Mme [U] [RR] [JE], Mme [GA] [RR] [A] et M.