AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie Nadège X..., demeurant ...

Sylvain B... et Mme Nadège C... quittaient une soirée à [...], à bord d'un véhicule Renault Clio appartenant à M.

des factures relatives aux livraisons d'articles dont Christian X... a reconnu avoir bénéficié s'élevait bien à 6 287,39 euros et qu'après restitution partielle, la responsable du magasin précité (Nadège

                                         , 9°/ de Mme Christelle M..., domiciliée [...]                                , 10°/ de Mme Aurélie N..., domiciliée [...]                                    , 11°/ de Mme Nadège

était reproché ; " alors que le seul fait qu'X... ait eu peur et se soit enfui ou n'ait pas contesté les faits qui lui étaient reprochés n'impliquait pas qu'il ait eu conscience du danger encouru par Nadège

mutuel de Fourmies, société coopérative de crédit, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 5 décembre 2016 par le tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe, dans le litige l'opposant à Mme Nadège

Nadège, contre l'arrêt n° 815 de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 1998, qui, pour infraction à la législation sur les appellations d'origine, l'a condamnée à

Thierry Y... et de Mlle Nadège A..., la Cour d'Archamps, route du Léman, à Archamps (Haute-Savoie), en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la société anonyme Celogen ; Sur la recevabilité

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 28 avril 1999), que Mlle Nadège Y... a saisi le conseil de prud'hommes de Sedan d'une demande de rappel de salaires à l'encontre de la société

Jean-Marc Bisiaux, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 30 avril 1997 par le conseil de prud'hommes d'Evreux, au profit de Mme Nadège X..., épouse Y..., demeurant ..

Marc X..., Mme Nadiège X..., M.

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Nadège X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-9, en date du 3 novembre 2016, qui, pour violences, l'a condamnée à 300 euros d'amende

"Assurances de Biens Commerciaux" (ABCO), dont le siège social est sis ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section C), au profit de Mlle Nadège

Thierry X..., 2°/ Mlle Nadège Z..., demeurant tous deux La Cour d'Archamps, route du Léman, 74160 Archamps, en cassation d'une ordonnance rendue le 11 octobre 1994 par le président du tribunal de grande

[S], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la SCP [Y] [W] et Nadège Lanzetta, ès qualités, et l'avis de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nadège X..., demeurant ..., Le Gombaud, 17260 Cravans, en cassation d'un

Pierre X..., 2 / de Mme Nadège X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Mascotte, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Nice (section commerce), au profit de Mme Nadège

Y... et du groupement foncier rural Nadette ; Que ce désistement, intervenu après le dépôt du rapport, doit, aux termes de l'article 1026 du code de procédure civile, être constaté par arrêt ; PAR

B..., représentant des époux Y..., décédés, demeurant ..., 3 / de Mme Nadège A..., épouse D..., demeurant ..., 4 / de M.