CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 6 mars 2013), que, le 28 mars 2006, M. et Mme X... se sont rendus cautions envers la Banque Nuger

ses associés la somme de 60 000 francs qu'elle s'engageait à leur verser dès la libération, par le notaire, des fonds provenant de la vente de l'immeuble ; que, se prévalant de cet acte, MM. de Z..., Nugues

civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMÉA, chambre correctionnelle, en date du 10 juillet 2007, qui, dans la procédure suivie contre Raphaël Y..., André Z... et l'association COMITE RHEEBU NUU

de la Cour de Cassation le 3 septembre 2003, la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la Banque Nuger

pourvoi formé par le Centre hospitalier de Bourges, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1998 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), au profit de la Banque Nuger

ainsi déclaré dans un premier temps : -avoir attrapé son enfant dans son berceau d'une seule main par le cou et avoir serré fort pour l'empêcher de tomber ; qu'en l'attrapant violemment au niveau de la nuque

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que, par acte du 4 février 1997, la société Pierre Nuger

Louis, Raoul, Pierre X..., journaliste, demeurant ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1986 par la cour d'appel de Riom (3e Chambre civile et commerciale), au profit de la Banque Nuger

(Puy-de-Dôme), 2°) de la banque Nuger, dont le siège est place Michel de l'Hôpital, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

, domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° R 19-19.594 contre l'arrêt rendu le 30 avril 2019 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société Banque Nuger

, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance déférée, que, la société Vos Logistics ayant été mise en liquidation judiciaire, la banque Nuger

tribunal d'instance de Clermont-Ferrand, au profit : 1°/ de la Poste, service épargne logement, dont le siège est ..., 2°/ de Mme Jeanne X..., demeurant Les Charmilles, ..., 3°/ de la Banque Nuger

commercialisée sous la marque Pyreflor ainsi que cette marque pour un prix total de 5 673 000 euros dont la moitié a été payée au moment de la signature de l'acte, le solde, garanti par la caution de la banque Nuger

Y... diagnostiqua une rougeole mais que, le 26 octobre, un autre praticien, constatant une raideur de la nuque, fit transporter l'enfant dans un hôpital où une ponction lombaire révéla la présence d'une

la cour d'appel de Papeete qui a, notamment, déclaré irrecevable leur appel formé à l'encontre d'un jugement du 23 février 2015 du tribunal civil de première instance de Papeete, section détachée de Nuku-Hiva

X... « prétend que le mardi 9 mars 2010 à 6 heures 15, soit 15 minutes après sa prise de poste, il aurait ressenti une vive douleur dans la nuque en manipulant un conteneur.

X... a été blessé à la nuque par le tir d'une chevrotine ; que l'auteur du coup de feu, bien qu'il n'ait pu être personnellement désigné, se trouvait parmi un groupe de huit chasseurs, parfaitement identifiés

. ; que Jacques B... avait essayé d'agripper le plancher du premier étage, puis était tombé à la renverse sur le dos, d'une hauteur de 2, 50 mètres environ, sa tête heurtant le sol au niveau de la nuque