Nathalie, demeurant ... à Varennes-Vauzelles (Nièvre), 7°/ Mme Martin I..., demeurant 39, allées Lebris, Cité des Révériens à Garchizy (Nièvre), 8°/ Mme Madeleine C..., demeurant "Les Ouches", Tronsages

Pour l'exploitation de l'ouche dont portion est présentement vendue sous l'article 4 quel que soit l'usage auquel elle la destine, et pour l'exploitation du jardin dont portion

X... à M. et Mme Y..., dit qu'il prendra effet à la fin de l'année culturale en cours, ordonné à l'EARL des Ouches et à tous occupants de son chef de libérer les lieux après l'enlèvement des récoltes en

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Richard Desseaux, dont le siège est à Nagel Seez Mesnil à Conches-en-Ouche

Hôpital, en cassation d'un jugement rendu le 8 juillet 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Dijon, dans l'affaire opposant : - Monsieur Pierre X..., demeurant à Velars sur Ouche

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre Z..., demeurant à Epinay (Eure), la Barre en Ouche, en cassation d'un arrêt

Jean de X..., demeurant ..., 2°/ la société Cobac, société anonyme, dont le siège est 27330 La Barre-en-Ouche, représentée par son président-directeur général, M. de X..., en cassation d'un arrêt rendu

Guéné, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1995 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de Mme Carole X..., demeurant 20/1 Cite des Ouches

, dont le siège est ..., 5 / de l'association ADMR d'Arnay-le-Duc, dont le siège est ..., 6 / de l'association ADMR d'Auxonne, dont le siège est ..., 7 / de l'association ADMR de Bligny-sur-Ouche

Jean Y..., demeurant 12, place Aristide Briand, 27190 Conches-en-Ouche, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Michel X..., demeurant Les Ouches, Geveze (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1993 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de : 1 ) M.

BRILLE, demeurant ..., 6°) Monsieur Marcel X..., demeurant Quittebeuf à Le Neubourg (Eure), 7°) Monsieur Maurice Z..., demeurant à Emanville (Eure) Conches en Ouche, 8°) Madame Jeanine A..., demeurant

Bernard C..., domicilié n 12, lotissement Les Ouches à Fleurey-sur-Ouche (Côte-d'Or), 21 / M. François H..., domicilié ... (Côte-d'Or), 22 / M. Gérard I..., domicilié ...

Sylvain, La Poterie, Coincy l'Abbaye à Oulchy-le-Château (Aisne), 218/ de Mme I... Christine, demeurant Résidence du Lac, ... à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), 228/ de M. XC...

Jean-Claude, demeurant à La Barre-en-Ouche (Eure), Bois Normand, en cassation d'un jugement rendu le 13 mai 1986 par le conseil de prud'hommes d'Evreux (section agriculture), au profit de Monsieur Z.

MARCELIN, à Riorges Roanne (Loire), Route d'Ouches n° 27, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1987 par la cour d'appel d'Amiens (3ème chambre), au profit de : 1°) M.

Alain X..., demeurant 8, place Paul Doumer, 27190 Conches-en-Ouche, défendeur à la cassation ; En présence de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de Rouen, dont le

Claude X..., demeurant fuel discount, route de Breteuil à Conches-sur-Ouche (Eure), en cassation d'un jugement rendu le 9 janvier 1992 par le tribunal de commerce d'Evreux, au profit de la société anonyme