A... et B..., qui avaient recueilli les confidences de l'enfant, l'avaient entendue décrire des faits de fellation jusqu'à l'éjaculation, d'introduction de doigts dans le sexe ou de tentatives de pénétration

se trouvait dos à la pelle quand il a vu le godet d'un mètre de large se détacher de l'attache du bras de la pelle; qu'est ainsi confirmée la manoeuvre de rotation de la pelle mécanique mentionnée par

; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation devant la cour d'assises de la Savoie de Gilles X... pour avoir, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis des actes de pénétration

pourvoi formé par la société Aubry Transports, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1996 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1 / de la société Pelletier

ou par incinération elle-même, en sorte, par exemple, que lorsqu'un site comporte aussi un centre de tri, les déchets ne se trouvent soumis à la taxe que lorsqu'ils quittent ce centre de tri pour pénétrer

... s'était allongé sur elle, lui tenant d'une main les bras au-dessus de la tête et baissant son pantalon de survêtement et son slip de l'autre main, lui touchant les seins et le sexe avant de la pénétrer

[W] coupable des faits de pénétration non autorisée sur le territoire national après interdiction judiciaire du territoire, commis le 4 avril 2021 à Roissy, et soustraction à l'exécution d'une mesure de

en raison de son état physique ou mental ; "aux motifs que la matérialité des actes de pénétration sexuelle, fellation, pénétrations vaginales digitale et pénienne commis le 9 décembre 2014 sur la personne

avec deux doigts et la forçait à le masturber ; qu'elle exposait qu'il allait régulièrement la trouver dans sa chambre et qu'à cette occasion, il avait essayé par deux fois de la pénétrer avec son sexe

contrainte, avait conscience du défaut de consentement ; "alors, d'une part, qu'il résulte des propres déclarations de Cécile Y... que Malek X... ne l'a pas surprise dans son sommeil pour la pénétrer

Sandy avec ses doigts mais ne se souvenait pas qu'il l'ait pénétré autrement et n'avait plus le souvenir qu'elle-même l'ait pénétrée avec un doigt ; qu'ainsi, et alors qu'aucune photo ou film de Sandy

en examen elle-même qui, outre les agressions sexuelles, a reconnu les fellations et devant le tribunal correctionnel, au cours des débats, avait déclaré sur la question qui lui avait été posée de pénétration

telles constatations ne sont pas incompatibles avec une introduction digitale partielle ; - lors de la confrontation du 25 février 2004, l'enfant réitérait de manière précise ses accusations de pénétrations

Pelletier, Mmes Ponroy, Koering-Joulin, M. Corneloup, Mme Ract-Madoux conseillers de la chambre, M. Sassoust, Mme Caron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

prétendues victimes de viols, la chambre d'accusation se borne à dire que les charges sont suffisantes contre l'intéressé d'avoir commis des viols aggravés, sans se prononcer sur la réalité des pénétrations

J. expliquaient que l'enfant leur avait confié la description des sévices qui lui avaient été imposés, notamment une pénétration ou tentative de pénétration anale; que J.

ou tenté de pénétrer M.

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Jocelyn D... coupable de tentative de chantage à l'encontre de la Banque Pelletier

Y... et que la chambre de l'instruction, qui constatait expressément dans sa décision que David Y... avait accusé dans sa plainte son médecin de l'avoir sodomisé à plusieurs reprises et de l'avoir pénétré