Marcel, contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de la HAUTE-SAONE et du TERRITOIRE de BELFORT, en date du 13 juin 1996, qui, pour viols aggravés en récidive et délits connexes, l'a condamné à 20

en rabat de l'arrêt 507 D, rendu le 27 janvier 2000 par la chambre sociale, dans l'affaire l'opposant à la Fondation Les Villages de santé d'hospitalisation en altitude, dont le siège est Centre " Martel

Marcelle, épouse Y..., - LA SOCIETE TAXI TARUSATE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 6 janvier 2004, qui, dans l'information suivie

Marcel, prévenus, - Z... Patrice, - A... Fabienne épouse Z..., - Z...

427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré X... coupable de diffamation publique à l'égard de Marcel

Marcel, - Y...

X..., Marcel Y..., André Z... et la SA Takaschimaya France ; que cette plainte visait à rechercher des éléments mettant en évidence le fonctionnement anormal de la société Leroy avec sa filiale suisse

Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 21 avril 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Marc Y... et de Bernard Z... des chef d'injures

de laquelle André X... a été mis en examen du chef de blanchiment par concours à une opération de placement, dissimulation ou conservation du produit direct ou indirect des délits reprochés à Jean-Marcel

Marcel, contre : 1) l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 30 novembre 1994, qui, dans l'information suivie notamment contre lui du chef d'infractions à la législation

de procédure qu'après avoir été démarché à son domicile par l'épouse de Bernard X..., "créateur d'art en bâtiment", en vue de la réalisation par son mari d'une maison individuelle, Marcel Y... a arrêté

Catherine, contre l'arrêt de cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2006 , qui a débouté la première de ses demandes après relaxe de Jean-Jacques DE X... et de Marcelle

Marcelle, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 juin 1988, qui, relaxant Simone X... du délit prévu à l'article 25 de la loi du 4 août 1981

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 1990, qui l'a condamné à la peine de trois ans d'emprisonnement pour vols aggravés et recel ; Vu les

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 1990, qui l'a condamné à la peine de trois ans d'emprisonnement pour vols aggravés et recel ; Vu les

Marcel, contre un arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 22 septembre 1999, qui, pour le délit et la contravention de violences, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

Marcelle, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 6 avril 1994 qui, dans la procédure suivie contre Jean-Marie PETER et Stéphane X... du chef de coups

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 juin 1997, qui, pour vol avec violences, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement et a rejeté sa demande de confusion