Y... de Monti Rossi, 2 / Mme Sylvaine X..., épouse de Monti Rossi, demeurant ensemble ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 5 mars 1996 par le juge de l'expropriation du département de

Jean-Pierre X..., M.

Pierre Marcel E..., demeurant ... (15ème), 11°) M. Antoine Dominique G..., demeurant 3, square A. Rodin à Roissy (Seine-et-Marne), 12°) M. Stéphane G..., demeurant 3, square A.

La Pharmacie des Rosiers m'a confirmé que les mentions ne figuraient pas sur l'ordonnance adressée par télécopie.

677,1020 et 1055 du code général des impôts et 1702 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la création d'un lotissement dans le périmètre de l'association foncière urbaine libre Les Robines

Ronsin, juge d'instruction agissant en remplacement du juge d'instruction, Madame Raby, empêchée, ainsi que la nullité de la procédure subséquente ; " alors que la prestation de serment de l'expert non

, - a condamné la SCI des Rosiers à restituer à M.

X... avec notamment pour garantie l'engagement de l'épouse de ce dernier en qualité de codébitrice ainsi que le cautionnement donné par la société Rossi Boissons (la société Rossi) ; que l'acte stipulait

1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LA MISE A PIED PAR LA SOCIETE BEAUVAI-ROBIN DE SON OUVRIER X...

mai 2000 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile, section A), au profit de la société France expert, société anonyme, dont le siège est ..., aux droits de laquelle se trouve la société GAB Robins

X..., vendue à l'amiable le 9 juin 1998, une partie du prix étant versée à la banque par la SCP Clérisse et Robin-Latour (le notaire) ; que la banque a mis fin à ses concours le 29 janvier 2001 ; que l'EURL

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société anonyme Agence Picard, dont le siège est zone industrielle de Jarry, route de la Chapelle à Pointe-à-Pitre

Robin X..., 2°/ Mme Olivia Y..., domiciliés [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 24 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige les opposant

En ce qui concerne cette pièce, ia vérification de son ancienneté n'imposait en aucune manière le décapage de la zone où figure la marque du fondeur et il suffisait de se rendre au musée Rodin pour constater

Robin Y... et de la B...                

affaires sanitaires et sociales de ...Hôpital, Dijon (Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1990 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans l'affaire opposant : - Mme Rosine

13 décembre 1994 par la société Wilmart " agissant poursuites et diligences de son PDG, Esther Y... domiciliée audit siège en cette qualité ", que Henri X... y est visé en tant que PDG de la société Rodin

Dans le même temps les polices ont été ouvertes auprès de April Marine », « pour information, le cas Robin Y... est lié à une souscription auprès d'Urs et de April.