motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Georges X... pour abus de biens sociaux par l'acquisition, sur le compte de la société, d'un véhicule de luxe, en l'espèce une porsche

Le Goff a été frappé à coups de poing et de pied par Yves Z... dans le sas d'entrée de la discothèque où il est tombé à terre, ce qui est également admis par le second portier, René Y... ; que pour les

Philippe X..., fait encore grief à l'arrêt attaqué d'avoir écarté sa revendication sur un véhicule Porsche qui lui aurait été donné par son père sans répondre à ses conclusions qui tendaient à prouver

X... et Y... avaient prévu de participer au volant d'un véhicule de marque Porsche, un accrochage est survenu entre ce véhicule, conduit par M. X..., et celui piloté par M.

X... une voiture Volkswagen a repris, après expertise, le véhicule Porsche de l'intéressé dont la carte grise indiquait qu'il appartenait au type 944 S, mention reproduite sur tous les documents contractuels

société Comptoir européen de la mode (CEM), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4°/ la société Marcelle X... diffusion, société anonyme, dont le siège est ..., 5°/ la société Poch

zippée en décalé sur le côté, ne résultait pas de la comparaison avec les catalogues internet Akoustik et Salsa Nova, qui commercialisaient des modèles de même style comportant une poche en décalé sur

[W] un véhicule d'occasion de marque Porsche. Le 30 novembre 2008, elle a échangé ce véhicule avec un autre appartenant à Mme [X]. 3.

[L] auraient été tenus dans un contexte de « harcèlement » de nature à caractériser une attitude de « porc » méritant d'être « balancé » ; en scindant le propos en deux parties au moment de l'examen de

paiement d'une amende de 60 000 francs et a ordonné son interdiction définitive du territoire français ; "aux motifs, adoptés de ceux des premiers juges, que Oulahlou paraissant mal à l'aise et sa poche

X... et Mme Y..., propriétaires de lots dans l'immeuble situé [...] et d'un lot composé d'un premier étage, d'un deuxième étage et d'un grenier situé au-dessus du porche donnant accès à la [...] , ont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Porcher, sise ..., BP 167, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), en cassation

sera éventuellement saisie aura à se prononcer prononçant éventuellement une mesure de confiscation ; "et aux motifs éventuellement adoptés qu'il résulte des pièces de l'information que le véhicule Porsch

procès-verbal des débats que : « L'instruction à l'audience étant terminée, la présidente a annoncé qu'elle envisageait de poser comme question résultant des débats celle de vol en bande organisée du véhicule Porsche

pourvoi n° 15-26.255), Mme O..., aux droits de laquelle viennent Mmes VP... et J..., propriétaire d'une parcelle [...] , se prévalant, pour l'accès à son jardin, d'une servitude de passage sous un porche

publicité, justifié par une décision de cessation, de suspension saisonnière ou de changement d'activité ou de modification substantielle des conditions d'exploitation ; qu'en l'espèce la bijouterie Portais

Joël Y..., demeurant ... à Saint-Gratien (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1992 par la cour d'appel de Paris (15e Chambre, Section A), au profit de la société Ancienne Maison Porcher

dont l'effectif sera de 3 444 porcs dont 420 truies ; qu'en aucun cas, cet arrêté n'autorise la déjection d'une certaine quantité d'azote ; que l'inspecteur des installations classées a constaté le 10