X...avait évolué ; que, dans la déclaration d'accident de travail, il était indiqué à la rubrique « circonstances » : « en rangeant un gabarit en bois, Monsieur Sylvain X...a été coincé contre le mur »

société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Home Expertise Center, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Cabinet Ranjard

descentes passent notamment derrière le débarras maculé de moisissures », que époux Y... n'ont saisi la juridiction en référé que le 11 avril 2006, soit cinq mois après le rapport amiable du cabinet Ranjard

Monsieur I... déchargeait la pelleteuse louée par celui-ci et y laissait aussi le tracteur et sa remorque qu'il rangeait dans un hangar fermé ; qu'il retirait les clés de contact du tracteur et les dissimulait

A D'ABORD INTERPELLE CE JOUR-LA VERS 22 HEURES, Y..., PAR LA FENETRE DE SON APPARTEMENT DU 1ER ETAGE SUR SON BRUIT INTEMPESTIF EN RANGEANT SON AUTOMOBILE DANS SON GARAGE JUSTE AU-DESSOUS DU LOGEMENT DE

A..., constatait à 11 heures que Roméo X... portant les mêmes effets s'emparait du sac isotherme, le rangeait dans le coffre de son scooter et s'en allait, laissant sur place son collègue Jean B..., et

permettre de s'absenter sans prévenir la société Sofradex, et ce d'autant plus qu'une livraison de carburant était prévue ce jour là ; qu'ainsi la cour d'appel a privé son arrêt de base légale au ragard

A mon arrivée à 21 heures 30, Madame Michèle X... rangeait le chariot à médicaments à l'infirmerie.

des consorts [S] sur le petit muret jouxtant cette borne est totalement inopérant puisqu'il a, dans un ajout immédiat et postérieur, expressément renoncé à recourir au bornage judiciaire, se rangeant

motifs économique » ; qu'en statuant par de tels motifs, ne permettant pas de déterminer d'une part si elle considérait la lettre de licenciement comme suffisamment motivée, et d'autre part si elle se rangeait

que Mme d'X..., employée du Centre hospitalier privé Saint-Grégoire (le CHP Saint-Grégoire) en qualité de cadre responsable de la pharmacie et de l'économat, a été victime d'une chute alors qu'elle rangeait

JUSTICE, L'ARRET EST DEPOURVU DE BASE LEGALE ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A CONSTATE, PAR MOTIFS PROPRES OU ADOPTES, "L'EXTREME LEGERETE" AVEC LAQUELLE LES AFFRETEURS, PARMI LESQUELS ELLE RANGEAIT

qui se sont abstenus et leur nombre de voix ; qu'en constatant que les copropriétaires votant représentent 912 tantièmes et qu'il manquait 51 tantièmes au résultat du vote de la résolution 18 B se rangeant

Y... était appelant avec son épouse dans l'instance l'opposant à sa mère, mais qu'il est considéré par la cour d'appel comme "se rangeant parmi les modérateurs familiaux" ; Les pièces produites par les

X... soutenait qu'il « ouvrait le magasin, installait tous les fonds de caisse, nettoyait tous les rayons, rangeait toutes les livraisons, préparait les commandes, vérifiait les rayons, effectuait les

lui être ramenée à 291.794,16 € pour tenir compte des amortissements concernant le matériel utilisé par la société ; qu'aucune des parties ne conteste ces calculs, Mme [W] plus particulièrement se rangeant

manoeuvres sans déplacer le camion-grue malgré leurs recommandations et avertissements, le chef de manoeuvre aurait dû arrêter l'opération et non pas, comme en l'espèce, la poursuite en se rangeant

déduit de ce seul motif que la majorité applicable à la décision critiquée était celle de l'article 24 de la même loi ; Attendu, d'autre part, qu'ayant relevé que l'état descriptif de division rangeait