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217 résultats pour « Rhodius »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372380cd5801467740aa1a

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

Jean-Paul X..., demeurant ... la Jolie, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1998 par la cour d'appel de Versailles (5e Chambre, Section B), au profit de la société Rhodia Chimie, société anonyme

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00330

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

opérations, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 7°/ la société Rhodia laboratoire du futur, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], ont formé le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00054

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Rhodia

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00113

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Sur le rapport de Mme Van Ruymbeke, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Rhodia opérations, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01251

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

[N] a été engagé en qualité d'opérateur logistique par la société Rhodia Polyamide, aux droits de laquelle vient la société Alsachimie, suivant contrat de travail du 22 novembre 2007. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01190

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Silhol, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Rhodia opérations, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00090

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Rhodia

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00329

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

engagée par le groupement d'intérêt économique Osiris (le GIE Osiris) en qualité de technicienne acheteur puis en qualité de technicienne fluide, à la suite d'un transfert de contrat par la société Rhodia

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01320

Cassation

7 décembre 2022

7 décembre 2022

d'établissement de la société Rhodia opérations, de l'association Cidecos, après débats en l'audience publique du 19 octobre 2022 où étaient présents M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01159

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

[V] a été engagé le 29 août 2005 par la société Rhodia Intermédiaires, aux droits de laquelle vient la société Vencorex France.

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CC

cr

6137259ecd5801467741f400

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

Z... dans l'allée des Rhodos pour récupérer des chiens de meutes, se sont plaints d'avoir été pris à partie par Roland A... qui les a menacés de mort et a tiré deux coups de fusil en l'air ; qu'ils ont

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02120

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Rhodia

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cr

61372577cd5801467741df9e

Cassation

14 novembre 1995

14 novembre 1995

Management, dont Chantal C... était l'une des principales responsables ; que le paiement par anticipation de Rhodds Management et l'inanité du service administratif ou technique fourni par cette société

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comm

613721c6cd580146773f728a

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

(Nord) 2°/ la société à responsabilité limitée Rhode et Liesenfeld, dont le siège est Liebigstrasse 85, 2000 Hambourg 74, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

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comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00437

Cassation

12 mai 2015

12 mai 2015

de dix milliards de francs du capital de Rhodia.

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civ1

613723cecd5801467740e65f

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1999 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de l'Ordre Souverain militaire et hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem, de Rhodes

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soc

61372353cd580146774084d8

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

et non 1993 comme il est indiqué par erreur), et donc antérieure à la réorganisation intervenue en février 1993 que cette société invoquait, pour retenir que l'étroite imbrication des deux sociétés Rhodes

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100298

Cassation

8 mars 2012

8 mars 2012

OPERATIONS ni RHODIA ENERGY n'ont de lien contractuel, pour l'alimentation de ses propres clients », que la turbine à gaz de RHODIA ENERGY est couplée au réseau RTE et son fonctionnement à plein régime

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01853

Cassation

23 octobre 2014

23 octobre 2014

les fonctions de directeur marketing et commercial, avec le statut d'"expatrié Rhodia", la société Rhodia s'engageant à assurer sa réintégration dans le groupe à la fin de sa mission prévue pour une durée

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201247

Cassation

9 juillet 2009

9 juillet 2009

Cependant en l'espèce, la société RHODIA-ORGANIQUE a été considérée comme repreneuse de tous les éléments des comptes employeur de la société RHODIA-CHIMIE car la caisse avait considéré l'établissement

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