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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
613720d6cd580146773eed18
15 mars 1989
15 mars 1989
Usseglio au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance d'Ile-Rousse, en matière électorale, au profit de Mme Nicole Z..., épouse
Source officiellesoc
613721f0cd580146773f8e86
16 juin 1993
16 juin 1993
jugement rendu le 16 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Boulogne (section activités diverses), au profit de la société anonyme Metareg groupe sidérurgie, dont le siège est ..., au Plessis-Robinson
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310266
9 juin 2016
9 juin 2016
toutes sommes et valeurs dont l'encaissement ...notamment intérêts de compte » ; que les exposants observaient encore que « Les chèques servant à payer les prestataires de la copropriété SDC Parc Robinson
Source officiellesoc
61372105cd580146773f0557
31 mai 1989
31 mai 1989
Robinson (Seine-Saint-Denis), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 27 avril 1989, où
Source officiellesoc
6137208dcd580146773eb7f0
4 octobre 1990
4 octobre 1990
Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre-section A), au profit de la société anonyme "TFE", zone du Guyard, CD 118, PB n° 9
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef5fa
27 avril 1989
27 avril 1989
Robinson (Hauts de Seine), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 9 mars 1989, où étaient
Source officielleciv3
613720c4cd580146773ee379
17 février 1988
17 février 1988
Robinson (Hauts-de-Seine), agissant en sa qualité d'héritiers de Mme Marie C... veuve de M.
Source officiellesoc
61372202cd580146773f975a
7 décembre 1993
7 décembre 1993
Robinson (Hauts-de-Seine), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 9 novembre 1993, où étaient
Source officiellesoc
61372273cd580146773fd272
15 février 1995
15 février 1995
(Seine-Saint-Denis), à la société anonyme Krieg et Zivy industries, dont le siège est ..., Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine) ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 du Code de l'organisation
Source officielleciv2
6137231bcd58014677405884
30 septembre 1998
30 septembre 1998
Robinson s'est pourvue le 5 février 1997 en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1996 par la cour d'appel de Caen à son préjudice et au profit de M.
Source officielleother
60793b3e9ba5988459c3c816
12 juin 2006
12 juin 2006
qu'étant souffrant, il a fait appel au SAMU et qu'il a établi ce jour-là trois chèques, l'un à Carrefour Bercy, le deuxième au médecin du SAMU et le troisième à une pharmacie de garde, au Plessis-Robinson
Source officiellesoc
6079b0b69ba5988459c4f96a
28 novembre 1979
28 novembre 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 513-3 DU CODE DU TRAVAIL ET L. 25 DU CODE ELECTORAL; ATTENDU QUE DUCHATEAU, SALARIE DE L'ETABLISSEMENT DU PLESSIS-ROBINSON DE LA SOCIETE ANONYME CITROEN, AYANT
Source officiellesoc
61372148cd580146773f27d1
3 mai 1990
3 mai 1990
Guy X..., demeurant au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officiellesoc
613720facd580146773eff54
20 juillet 1989
20 juillet 1989
surveillance par la société Sicli surveillance et affecté à un poste à Paris ; qu'il a été licencié le 24 avril 1983 pour avoir refusé d'être muté à un autre poste, soit à Levallois-Perret, soit au Plessis-Robinson
Source officielleciv3
61372379cd5801467740a407
27 avril 2000
27 avril 2000
Mouchez, épouse Guillemin, demeurant à Robinson Y..., 30670 Algues Vives, 2 / Mme Z...
Source officielleciv3
61372240cd580146773fb716
5 juillet 1994
5 juillet 1994
Aicard, Hyères (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit de la société Sodeteg, sise ..., Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine
Source officielleciv3
6137228ccd580146773fe4cc
19 juillet 1995
19 juillet 1995
Robinson (Hauts-de-Seine), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleciv1
613723ebcd5801467740fea2
6 mars 2002
6 mars 2002
Gabriel Y..., demeurant ... aux Renards, 92350 Le Plessis-Robinson, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 2000 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre civile, Section A), au profit de Z...
Source officielleciv3
61372113cd580146773f0c72
4 janvier 1990
4 janvier 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame X..., Jacqueline Y..., épouse GUILLEMIN, demeurant "Robinson",
Source officielleciv1
6137236ccd5801467740997e
11 mai 2000
11 mai 2000
prévention et du développement social du Cher, dont le siège est rue Heurtault de Lamerville BP 612, 18016 Bourges Cedex, 2 / de M. le Directeur de la Maison d'Enfants de Deols, demeurant 8, rue Robinson
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