Parmi les "nominations" 1997, on relève ainsi les pratiques anticoncurrentielles des montres Rolex, 50 % des fabricants de jambon à l'os en infraction, 28 % de pommes de terre "primeur" non conformes,

avait souscrit auprès de la société Assurances générales de France un contrat d'assurance sur la vie ; que, par avenant du 4 mai 1995, elle avait désigné en qualité de bénéficiaires le centre funéraire Rollet

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 5 octobre 2023), Mme [H] a été engagée, en qualité d'agente de service intérieur, à compter du 1er septembre 2005, par l'association Henri Rollet, devenue ensuite l'association

déblaiement et confortatifs n'ont été effectués en 1993 que suite à une fissuration de l'ouvrage litigieux ; que, toutefois, un procès-verbal établi le 15 janvier 1993 par la police municipale de Carry-le-Rouet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Style et confort LB Rehitim, Ligne Roset

appliqué à la société Transports Chabas pour les accidents du travail, alors, selon le moyen : 1 / que, dans son rapport, l'expert a retenu que la chute de la porte résultait de la sortie du rail des roulettes

novembre 1988 dispose que "les accords ci-dessus énoncés ont été conclus ... en fonction de l'autorisation détenue actuellement par le casino "Le Lion vert" d'exploiter ces nouveaux jeux (Punto banco et roulette

des acquisitions d'articles de luxe, ventes de chaussures et sacs à main, concernant les transactions effectuées par elle, ainsi que la facture d'achat correspondant à l'achat de la montre de marque Rolex

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z... de Jaeger, divorcée Rollet de Darantes,

1999, la Banque cantonale de Genève (la banque) a consenti à la société Faluver un prêt de 5 500 000 francs dont le remboursement a été garanti par le nantissement des actions de la société Peintures Robet

expertises réalisées au cours de l'information judiciaire ont permis d'identifier comme étant une cause de l'accident une avarie du turbomoteur Turbomeca Arriel IB n° 232, à savoir la destruction du rouet

systèmes de déchargement et de manutention intégrés au véhicule ; qu'après avoir constaté que le dommage s' était produit alors que le préposé du transporteur avait actionné, en les soulevant, les roulettes

Bertrand C..., de la société C..., qui avait rédigé les actes de prêt et de cession ; qu'en jugeant cependant que sa responsabilité ne pouvait être engagée car il n'avait pas joué un role d'intermédiaire

[U], qui vend sous l'enseigne Olivine des montres de la marque Rolex, a constaté que M.

condamné la société KME Rolled France à verser à M.

Mme [S] [V], mère de la compagne de la personne mise en examen, a saisi le juge d'instruction d'une demande de restitution de la somme de 4 600 euros, de dirhams marocains et d'une montre de marque Rolex

la cour d'appel de Pau (1re chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Saint-Cyr, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de la société [M], Rolle

les poursuites étaient fondées sur un procès-verbal dressé par un agent de police judiciaire ; Attendu que, pour relaxer le prévenu, le jugement énonce que le dépôt comme l'abandon du présentoir à roulettes

(Loir-et-Cher), ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société Rollet Vendôme, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

X... résultait du dénivelé non signalé du sol et de la présence d'un portant à roulettes, placé au débouché de la volée de l'escalier auquel il avait tenté de se rattraper ; que la cour d'appel, qui reproche