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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
6137231ccd58014677405894
5 mai 1998
5 mai 1998
X... et Mme Rock se sont pourvus en cassation contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges du 6 février 1997 qui, statuant en matière d'assistance éducative, les a autorisés à rencontrer leur fille Emilie
Source officiellecomm
613721b6cd580146773f6657
12 novembre 1992
12 novembre 1992
rendue le 14 juin 1991 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents de la Direction générale des Impôts à effectuer une visite et saisie dans son véhicule Rolls Royce
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100370
10 avril 2013
10 avril 2013
Robrack du dessin du dessin référencé 9865 (...) 5. Taie d'oreiller, drap-housse, housse de couette et pyjama commercialisés par la société LA REDOUTE et factures d'achats correspondantes (...) 6.
Source officielleciv2
60794c849ba5988459c45d2c
12 mai 1993
12 mai 1993
Y..., qui n'est qu'un danseur amateur, ne s'est pas contenté de danser le " rock " mais a voulu faire une passe acrobatique qui exige une certaine expérience et une particulière habileté ; Que, de ces
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57d03
30 octobre 1989
30 octobre 1989
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 7 mars 1988), qu'après le chargement sur le navire Malé de blé vendu par la société CAM à l'Office algérien interprofessionnel des céréales (OAIC), la société Bishop Rock
Source officiellesoc
61372123cd580146773f1477
9 novembre 1989
9 novembre 1989
dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, qu'en ne précisant pas en quoi il existait une concurrence nécessaire entre les activités de ce salarié pour le Comité organisateur du Festival Rock
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110589
7 décembre 2016
7 décembre 2016
F] (dont il convient de rappeler qu'il était mineur à l'époque et ne disposait d'aucun revenu ou ressource personnel) a bénéficié de participations (SCI Colo, SCI La Pusque, SARL Blue Rock
Source officielleciv3
61372359cd580146774089b4
1 décembre 1999
1 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Raid, dont le siège est Raid Rock ..., en cassation d'un
Source officielleciv2
6137219ccd580146773f5386
10 juillet 1991
10 juillet 1991
Bernardin Rock, demeurant à Montauban, Le Gosier (Guadeloupe), en cassation d'un jugement rendu le 22 juillet 1988 par le tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre (audience civile), au profit de la compagnie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100072
26 janvier 2012
26 janvier 2012
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 53 de la loi du 29 juillet 1881 ; Attendu que prétendant que des propos contenus dans l'article intitulé " Petit bonhomme Rock
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201451
24 septembre 2009
24 septembre 2009
seuls les numéros d'identifiant figurent sur les mises en demeure lesquels numéros, selon lui, ne sont pas fiables ; qu'il est constaté que Monsieur DE X... a été gérant non associé de la SARL SOLID ROCK
Source officiellesoc
613723d8cd5801467740ee59
20 décembre 2001
20 décembre 2001
Mélanie Charles X..., demeurant quartier Saint-Rock, 97240 Le François, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100157
8 mars 2023
8 mars 2023
Ces webradios, telles « RFM Eurovision », « RFM Lounge », « RFM Slow » et « RFM Pop Rock », diffusées exclusivement sur le réseau internet, ne sont pas interactives avec le public, celui-ci n'intervenant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100158
8 mars 2023
8 mars 2023
Ces webradios, telles « Virgin Radio Hits » et « Virgin Radio Rock », diffusées exclusivement sur le réseau internet, ne sont pas interactives avec le public, celui-ci n'intervenant pas dans le choix des
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100135
3 février 2010
3 février 2010
. ; que Madame Z... établit également qu'un véhicule Rolls Royce silver shadow datant de 1977 et un véhicule VW Golf appartenant à Monsieur X... n'ont pas été restitués par Madame X... qui a refusé de
Source officielleciv1
61372115cd580146773f0d71
14 février 1990
14 février 1990
Y... dont il n'est pas contesté qu'il fut garagiste, un véhicule d'occasion de marque Rolls Royce suivant le prix de 80 000 francs et un kilométrage de 93 800 constaté par facture ; que M.
Source officielleciv1
61372366cd58014677409457
1 février 2000
1 février 2000
X..., propriétaire d'un véhicule Rolls Royce, assuré à la compagnie Préservatrice Foncière assurances IARD (PFA), a déclaré le vol de cette automobile, le 4 janvier 1993 ; que l'arrêt confirmatif attaqué
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b95a
19 décembre 1988
19 décembre 1988
saisie du 23 décembre 1980 a été dressé en la présence du demandeur ; que celui-ci a accepté d'être établi gardien des divers objets mobiliers trouvés à son domicile, et notamment d'une voiture Rolls Royce
Source officielleciv1
613722a8cd580146773ffbdd
6 février 1996
6 février 1996
X..., le 26 décembre 1989, un véhicule automobile de marque Rolls Royce qui avait été accidenté ; que dès sa livraison, en février 1990, ce véhicule a présenté une consommation d'huile anormale ;
Source officiellecomm
61372152cd580146773f2cd8
8 janvier 1991
8 janvier 1991
A... et dans un véhicule Rolls Royce silver Spur n° 1056 GB 45 assuré par M. A... ; Sur le deuxième moyen : Attendu que M.
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Dulac Rooryck
22/07/2025
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ROORYCK, Véronique, Claire
19/04/2023
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SCI ROORYCK
06/09/2022
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ROORYCK, Véronique, Claire
14/01/2021
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STERENN LAW, ROORYCK- SARRET, Ariane
acte SSP en date du 02/02/2016
14/04/2017
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