Arnaud X... et Mme Sandrine X... née Y... sollicitent la Cour de constater que l'action introduite par la BPLC en date du 1er décembre 2010 est prescrite » (arrêt, p. 4, av.

Olivier X..., demeurant ... (7ème), 6 / de Mlle Sophie X..., demeurant ... (7ème), 7 / du Cabinet Camus et Sandjian, dont le siège social est sis à Paris (5ème), 3, Square Vermenouze, 8 / du Conseil

Domingos B..., domicilié [...]                           , 8°/ à Mme Céline B..., domiciliée [...]                      , 9°/ à Mme Sandrine B..., domiciliée [...]                          , tous trois

société JJ Loos, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 27 octobre 2016 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sandrine

tenu par la jeune fille a corroboré ses accusations ; que, selon les expertises de personnalité réalisées, ses déclarations étaient exemptes de mythomanie ou de fabulation ; Attendu que Loïc X... a toujours

(Nord), 2 ) de Mlle Sandrine B..., demeurant chez M. Y..., rue de la Barre, à Lille (Nord), 3 ) de Mlle Laurence E..., demeurant chez M. D..., rue du Faisan, à Lille (Nord), 4 ) de M.

consisté en sa participation à une organisation prostitutionnelle par la mise à disposition de son appartement [...]           , ce que le mis en cause conteste catégoriquement en précisant qu'il a toujours

des parties et des pièces versées aux débats que non seulement le contrat précité du 1er février 2004 n'a jamais été signé et n'a donc jamais constitué la loi des parties mais que la salariée s'est toujours

SANDRINE ; QU'IL A ENSUITE DEMANDE, TOUJOURS DE MANIERE ABSTRAITE, PAR DEUX QUESTIONS, N° 5 ET 6, SI CHACUN DE CES DEUX HOMICIDES VOLONTAIRES AVAIT EU POUR OBJET DE PREPARER, FACILITER OU EXECUTER UNE

nosocomiales Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir alloué à Monsieur Hamza X... en réparation du préjudice moral et des troubles dans les conditions d'existence du fait de la contamination VIH de Sandrine

Henri H..., demeurant ..., 6°/ de Mme Pascale Y..., demeurant ..., 7°/ de Mme Sandrine A..., demeurant Pointe Jacques, 97240 Le François, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

apparaître un risque potentiel d'inondation de la maison tous les cinq ans, cette période de retour était très théorique, aux dires mêmes de l'expert, et que le phénomène annoncé comme certain ne s'était toujours

entre 10 h 30 et 11 h 30 tous les jours un mois sur 2, celle de Brigitte C... indique que le salarié quittait souvent (et non systématiquement comme le soutient l'appelant) vers 11 h-11h15 ; qu'enfin, Sandrine

Dominique E..., demeurant 6, Square Pierre Fite, 78120 Rambouillet, 3 / Mme Sandrine C..., demeurant ..., 4 / Mme Dominique Z..., épouse Le Honsec, demeurant ..., 5 / M.

Lionel X..., 2°/ à Mme Sandrine Y..., domiciliés [...]                                                   , 3°/ à la société Banque Solfea, société anonyme, dont le siège est [...]                            

Par ailleurs, il est apparu que vous avez sans aucune raison légitime, toujours lors d'un repas, privé un autre jeune, Quentin, de son viandox, ce qui a généré ces crises d'angoisse de la part de cet enfant

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Sandrine

Elle a été reprise à 11 heures 40, dans les même conditions, toujours à huis clos" ; - à l'audience du 16 mars 2005 "pour le repos de chacun, M. le président a suspendu l'audience à 13 heures 30.