Pierre Schmitt, agissant en sa qualité de président-directeur général de la société SOGEMU, dont le siège est ... (Yvelines), demeurant lui-même ...

[V] [J], demeurant Fasanenweg 1 A D, 06601 Bubingen, en cassation d'un jugement rendu le 3 juin 1993 par le tribunal d'instance de Sarreguemines, au profit de la société SE Bertrand Schmitt, société à

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SCHMITT à Deauville, société civile immobilière ayant son siège ... (12ème

, 3°/ de Monsieur Y..., demeurant à Montereau (Seine-et-Marne), ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Nessi Bigeault Schmitt, 4°/ de la société anonyme

(Meurthe-et-Moselle), 3°) La société Schweitzer et Fils, dont le siège est sis ...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SCHMITT, OUVRIER TOURNEUR AU SERVICE DES ETABLISSEMENTS PEPIN ET FILS, ETANT DECEDE, LE 11 MARS 1971, A 8 H 05, SUR LE LIEU DE SON TRAVAIL, SA VEUVE FAIT GRIEF A L'ARRET

prolétariat, dont le siège social est ... de Nazareth à Paris (3e), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1990 par la cour d'appel de Toulouse (3e Chambre civile), au profit de la société Schmitt

X..., demeurant ..., 84100 Orange, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Claude Schmitt, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

REJET du pourvoi formé par : - la société Sarec, - la société Parana Development Cie, - la Galerie Robert Schmit, tiers intervenants, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Etablissements Schmit Saica, société anonyme dont le siège est ...

Georges & Schmitt est libellée en ces termes « la société Transports Georges & Schmitt a été amenée à engager à l'encontre de monsieur X... une procédure de licenciement pour faute grave en raison de divergences

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE DANS LA NUIT DU 30 AVRIL AU 1ER MAI 1964, SCHMITT A FAIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER

Odesi Pourvoi n° : P 23-15.284 Demandeur(s) : la société Artère construction et travaux publics Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Patrick Schweitzer

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 16 NOVEMBRE 1971), SCHMITT, CHARGE DE LA CONSTRUCTION DE DEUX VILLAS, A CONCEDE LES TRAVAUX DE

D'IMPUTATIONS DIFFAMATOIRES CONTENUES DANS DES ARTICLES PARUS DANS UNE EDITION DES JOURNAUX "LE REPUBLICAIN LORRAIN" ET "FRANCE JOURNAL" A PROPOS D'UNE AGRESSION DONT IL AVAIT ETE VICTIME DE LA PART DE SCHMITT

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SCHMIT FILS, dont le siège est à Thionville, (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SEMJP Schmitt, société à responsabilité limitée, dont le siège est .

A FAIT UNE CHUTE DANS UN ESCALIER DES LOCAUX DU BUFFET DE LA GARE DE SAINT-LOUIS, GERE PAR SCHMITT, ALORS QU'ELLE SE RENDAIT AUX TOILETTES DE CET ETABLISSEMENT ; QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE

Schweizer, 60100 Creil, 6 / de M. Lucien A..., domicilié résidence Jean Hélin, porte 11, ...

QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A DEBOUTE LA MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS DE SA DEMANDE EN REMBOURSEMENT DE L'INDEMNITE PAR ELLE VERSEE A LA VICTIME DE L'ACCIDENT DE LA CIRCULATION CAUSE PAR SCHMITT