TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° W 11-27.778 et N 11-28.943 ; Donne acte à la société Elogie anciennement dénommée SGIM venant aux droits de la société SEMIDEP

rejet

X... souffre d'une affection consistant en des émissions intempestives et irrépressibles de liquide séminal, qui expliquerait que des traces de cette substance aient été découvertes sur la serviette de

FORMES CONTRE LE MEME ARRET ; SUR LE PREMIER MOYEN DU POURVOI N° 74-14.706 ET LE PREMIER MOYEN DU POURVOI N° 75-10.463, REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DE NUIT, SEIDEL

QUI SUIVAIT LA VOIE CENTRALE FUT, EN ARRIVANT A PROXIMITE DU PREMIER CONE, DEPASSE PAR UNE VOITURE QUI N'A PU ETRE IDENTIFIEE ET QUI S'EST RABATTUE SUR SA DROITE POUR EMPRUNTER LA VOIE CENTRALE, QUE SEIDEL

qu'une pierre tombale doit être conçue et posée dans les règles de l'art sans phénomène de stagnation d'eau, que la pierre ait été commandée avec ou sans pente ; que l'arrêt constate encore que les semelles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les trois moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé que la SEMIDEP avait

préjudice résultant du caractère brutal de la rupture devrait être indemnisé sur le fondement du droit commun de la responsabilité contractuelle, en affirmant, en l'espèce, qu'« au vu de la nature sérielle

tiré vers l'escalier; que, par ailleurs Claudine B..., infirmière, a constaté qu'après l'échauffourée le docteur C... avait des marques rouges au visage, était ébouriffé et portait l'empreinte d'une semelle

n'est pas contredite par l'expertise B..., que l'immeuble établi sur le fonds X... empiète sur le mur du rez-de-chaussée lui-même de 2 à 7 centimètres pour le mur et de près de 11 centimètres pour la semelle

instabilité des fondations, l'a, en 1988, assigné en réparation ; Attendu que, pour déclarer l'action recevable et fondée, en écartant l'exception de forclusion décennale, l'arrêt retient que les semelles

d'appel a violé l'article 1134 du Code civil ; 2 / que la cour d'appel a expressément relevé avec l'expert judiciaire, que la cause des désordres procède en l'espèce d'un "affaissement partiel de la semelle

décembre 2011, il se doit d'en respecter les dispositions ; qu'aux termes de l'article 1er dudit arrêté, dans sa rédaction antérieure à l'arrêté du 22 décembre 2021, l'annuité s'établit, s'agissant des semelles

[W] consiste en une prise d'antalgiques légers, la prescription de semelles orthopédiques et des séances d'ostéopathie, qu'il n'y a pas d'indication de sciatique ou de hernie discale mais des discrets

X..., engagé par la Société d'économie mixte de transport, tourisme, équipement et loisirs (Sémittel) par contrat du 21 février 1994 en qualité de conducteur receveur, occupait en dernier lieu le poste

navires aux sociétés Holiday Inv GmbH & Co KG (la société Holiday Inv), EIS Finance, Haka et Jacaranda, qui les ont exploités à des fins commerciales ; que neuf des navires ont été affectés d'un désordre sériel

dans le détail de leur argumentation, en a déduit, à bon droit, que la facture correspondant à l'une des prestations devait être déduite ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SEMIDEP

parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, autrement composée ; Condamne la société Semittel