A... et l'instance ayant été reprise par sa fille Mme Z..., ne portait plus que sur les limites des propriétés des parties et la propriété d'une sente, la cour d'appel, par arrêt du 22 juin 1989, a ordonné

en demeure, et qu'il avait ignoré les réclamations de l'administration fiscale, la cour d'appel s'est fondée sur des motifs contradictoires ; "alors, qu'enfin, Denys X... a produit un rapport du Sénat

débats que l'augmentation de capital de l'AFD aurait été conditionnée à son engagement de stabiliser sa masse salariale quand le procès-verbal de la réunion du comité du 8 décembre 2021, le rapport du Sénat

d'observer que les agents de police judiciaire ont mentionné dans leur procès-verbal : "invitons le conducteur à descendre de sa voiture et constatons que celui-ci a les yeux brillants, son haleine sent

motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite de la publication dans "le journal de l'île de la Réunion" daté du 3 septembre 2003, d'un article intitulé "ça sent

jamais constater que ce témoignage était mensonger ; "alors, enfin, que Mme B... a indiqué tant devant les services de gendarmerie que devant le magistrat instructeur que si sans doute elle s'était sentie

publication à ses frais d'un communiqué de presse ; "aux motifs que, suivant les termes de l'article 41 de la loi du 29 juillet 1881, les rapports imprimés par ordre de l'Assemblée Nationale ou du Sénat

attestations ne sont pas opérantes ; que, selon Daniel Y..., sa tante aurait renouvelé sa confiance à son neveu devant la police, a maintenu son testament, a bien vécu ces dernières années et ne s'est pas sentie

urgences médico-judiciaires à qui Frédéric X... fut présenté précise dans le certificat médical qu'il établit à 9 heures 10, soit plus de 4 heures après l'arrestation de Frédéric X..., que son haleine sent

suivantes : - la marque verbale « FR-M », enregistrée le 4 décembre 2014 sous le numéro 013134689 désignant, en classes 3 et 34, les produits suivants : « parfums, huiles essentielles, eaux de senteurs

autres traitements qu'elle avait subis ; qu'en affirmant, pour dire l'action publique prescrite au jour du dépôt de sa plainte par Mme Y..., que la circonstance qu'avant 2000, celle-ci ne se soit pas sentie

éclatait en sanglots comme d'ailleurs au cours de ses auditions; que ses déclarations dénuées de caractère histrionique s'inscrivent dans un contexte de culpabilité à l'égard de sa famille; qu'elle s'est sentie

de communication et ses publications ; que l'association Anticor justifie de nombreuses auditions par les pouvoirs publics en lien direct avec son objet social, notamment en 2009 par le président du Sénat

du 10 janvier 2001, dite loi Evin, dont est issu l'article L. 3323-4 suscité que si l'Assemblée nationale avait voté un projet de texte selon lequel la publicité devait être faite sur fond neutre, le Sénat

interrogée, que ce soit par le Dr [X] [H] (ci-joint le certificat) ou par moi-même, [J] réitère son refus d'être contrainte à séjourner chez quelqu'un qu'elle ne connaît pas et dont elle sent

indiqué qu'X... avait évoqué des faits de nature sexuelle avec son père pour Alexandra et avec tristesse pour Margaux ; - Quentin B... a précisé qu'un jour après des rapports sexuels X... ne s'était pas sentie

le 30 novembre 1996 à 17 heures 15 au bureau de notre unité à Chambéry, suite à un délit de fuite, Ahmed X..., que nous avons convoqué, se présente avec son véhicule ; nous constatons que l'intéressé sent

thérapeutique ; "et que A... a repoussé la main du médecin qui lui caressait les seins, sans équivoque possible, en la questionnant sur les sensations qu'elle ressentait et qu'elle a précisé qu'elle s'était sentie