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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
écennale en toutes ses demandes dirigéesc/MM. Z
ECLI:FR:CCASS:2009:C301386
2 décembre 2009
2 décembre 2009
la demande du Syndicat contre la Société SIMONA ; que contrairement à ce que soutient le Syndicat, quand bien même elles n'avaient pas succombé envers lui en première instance, les Sociétés KIEHL et SIMONA
Source officiellecomm
61372282cd580146773fdd92
27 juin 1995
27 juin 1995
Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de la société Satte, dont le siège est centre d'affaires Paris Nord, rue Anatole Sigonneau
Source officielleciv3
60794bf09ba5988459c444ca
22 octobre 1980
22 octobre 1980
SUR LES TROIS MOYENS REUNIS : ATTENDU SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (LYON, 15 JUIN 1978), QUE LA SOCIETE SIMONET MAITRE D'Y...
Source officielleciv3
607940d79ba5988459c3f51f
15 mai 1970
15 mai 1970
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE SIRONNEAU, LOCATAIRE D'UN FONDS RURAL A USAGE DE TUILERIE ET DE CULTURE APPARTENANT A ROBERT DE Z... X...
Source officiellecr
613724f2cd58014677419ae2
12 juillet 1988
12 juillet 1988
; " aux motifs que si les faits invoqués par l'inculpé X... qui dérogent notamment à l'article D. 30 du Code de procédure pénale sont constants, la désignation tardive, certes regrettable de Mme Simonet
Source officiellecr
613725dbcd580146774210a0
21 janvier 2003
21 janvier 2003
Simonetto qui ne figurait pas parmi les agents interpellateurs ; 3 - le procès-verbal de notification des droits concernant Jean-Paul X... situe la notification des droits entre 20 heures 38 et 20 heures
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50820
22 septembre 2022
22 septembre 2022
V], domicilié [Adresse 2], 2°/ la société [Y] [V] et [D] [P], notaires associés, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 3], anciennement dénommée société [V] Sigogneau
Source officiellecomm
édure de liquidation judiciaire ouvertec/M. Y
61372342cd580146774077ad
16 février 1999
16 février 1999
privé sa décision de base légale au regard de l'article 2 de la loi du 25 janvier 1985 ; et alors, d'autre part, qu'à supposer que la conclusion du nouveau bail entre la société Confort et la régie Simonneau
Source officiellesoc
élivrance des bulletins de salaire y afférents, dirigéec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01361
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Michel Y... d'établir, de façon non sérieusement contestable que, comme il le soutient, il aurait cessé d'être son employeur à compter du 1er juillet 2011 par l'effet du transfert à Mme Simona Z... du
Source officielleciv2
613721b4cd580146773f6552
26 novembre 1992
26 novembre 1992
maire, Villeneuve, Lassalle à Sainte-Marie (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1992 par le tribunal d'instance de Fort de France, en matière électorale, au profit de Mme Simonette
Source officiellecr
61372539cd5801467741bffa
13 mars 1990
13 mars 1990
Hovaere et Mazard ont mentionné dans les actes précités agir en remplacement de Mme Simonet, régulièrement empêchée ; que cependant, à l'époque où ils sont intervenus pour procéder à des actes d'information
Source officielleciv3
613722a1cd580146773ff59a
6 mai 1996
6 mai 1996
Y..., et tenu compte, pour fixer la réparation du préjudice provenant du retard dans la relocation de l'appartement de Mme Simonnet, de l'état du grenier dont l'accès ne pouvait normalement s'exercer qu'à
Source officielleciv3
607940eb9ba5988459c3fa18
18 mars 1971
18 mars 1971
LEURS CONCLUSIONS ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET RELEVE QUE FIX AVAIT TOUJOURS EXERCE LA PROFESSION D'EBENISTE DANS LES LIEUX, D'ABORD SEUL, PUIS DE 1958 AU 31 OCTOBRE 1964, EN ASSOCIATION AVEC LA DAME SIMONNET
Source officiellecomm
61372138cd580146773f1fce
24 avril 1990
24 avril 1990
(Finistère), 2°) Mme Brigitte Z... épouse SIMONNET, demeurant ...
Source officiellesoc
613721bacd580146773f6953
20 mai 1992
20 mai 1992
Pierre Y..., demeurant lieudit "Simonet", chemin du Thil, Corronsac, Montgiscard (Haute-Garonne), 2°/ M. Patrick Z..., demeurant quartier Bélème Derrière Bois, Saint-Joseph (Martinique), 3°/ M.
Source officielleciv1
61372384cd5801467740acf6
6 juin 2000
6 juin 2000
Marachet-Simonet-Roquet, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
Source officielleciv3
613721e2cd580146773f86f4
20 juillet 1993
20 juillet 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Simona Z..., demeurant ... (Yvelines), 2°/ M.
Source officiellesoc
613723a3cd5801467740c5c6
10 mai 2001
10 mai 2001
X... a été engagé le 11 décembre 1987 en qualité de cadre par la société Simmonet, devenue la société de gérance de la distillerie André Dormoy ; qu'il a été licencié par lettre du 11 avril 1991 ; Sur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210570
4 novembre 2021
4 novembre 2021
est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté les demandes de la société France Fournitures tendant à voir ordonner la levée du séquestre constitué entre les mains de la société Marecal, Tronchet, Simonet
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba5d
6 janvier 1989
6 janvier 1989
. ; qu'il est certain qu'une altercation est survenue entre les deux hommes ; que le témoin Simonet, ouvrier chez X..., a admis que X... avait pu frapper Y... ; qu'il est compréhensible que des employés
Source officiellePage 3 sur 4