Sophie, - Y... Alexandre, - Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise, Léa, Sophie X..., demeurant cité Lacour à Saint-Claude

Seule, au total, en quatorze ans, une famille porta plainte à la fin de l'année 1985.

boissons alcoolisées et s'étaient servis en passant derrière le bar ; que Patricia Y... a déclaré que vers quatre heures du matin, un surveillant, âgé d'une trentaine d'années, de petite taille et portant

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société GIBEL, société anonyme ayant son siège social à Paris (1er), ..., exerçant sous l'enseigne "SOPHIE

... les Vergers, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1993 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 2ème section), au profit : 1°/ de Mme Anne-Marie A..., demeurant ..., 2°/ de Mme Sophie

Hippolyte X..., 4°/ à Mme Sophie Y..., domiciliés [...] , 5°/ à M. Z... W..., 6°/ à Mme S... XX... , domiciliés [...] , 7°/ à M. Christian A..., 8°/ à Mme B...

créance à une certaine somme à titre d'indemnité représentant le salaire qu'elle aurait dû percevoir jusqu'au terme de son contrat de travail, et de lui avoir en conséquence, ordonné de restituer à Mme Sophie

X... a été évoqué lors du conseil d'administration du 22 septembre 2008 (point n°1) à la suite du courrier que Sophie X... avait adressé le 11 septembre 2008 à tous les administrateurs et, d'autre part

L'AP-HP a appelé la Semads, aux droits de laquelle vient la SOHP, en intervention forcée. Examen du moyen Enoncé du moyen 6.

d'instance de Villejuif, 27 février 1987) de s'être déclaré compétent territorialement pour connaître de la requête de la société Spabamure, issue avec la société Spaba de la scission de la société Sopa

Y... lui avait déclaré que les photos de la scène de meurtre de Sophie MM... avaient été prises aux environs de 10 h 30, que la pellicule remise par M. Y... à M.

Simon A..., 2°/ Mlle Sophie A..., 3°/ M. Michaël A..., 4°/ M. Simon Raffi A..., ont déclaré reprendre l'instance en qualité d'héritiers de M.

de la Corée du corail de Saint-Jacques pour des poids respectifs de 72 tonnes et de 88 tonnes ; que les trois premières opérations mentionnaient un pré-acheminement de la marchandise à destination du port

.- Y... ne pouvait ignorer que Sophie Z... qui n'est pas héritière n'est pas passible des peines du recel successoral, ni que la demande qu'elle formait auprès des banques de se voir délivrer des extraits

Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Mme [K] [E] épouse [O], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Banque postale

Bussière-Aupigny sur la commune du Dorat qui traverse, notamment, les parcelles cadastrées sur cette commune section AC n° 176, 177 et 401 propriétés de Monsieur Eric X... et de son épouse, Madame Sophie

Sophie, - Y... Suzanne, - Z... Dominique, - A... Paul-Denis, - B...

à la connaissance de Mme Mimouna X..., qui est domiciliée au Maroc, par la voie postale et ne lui avait, dès lors, pas été régulièrement notifiée, la cour d'appel a violé les dispositions des articles

de chiffons avant de la remettre à Djamila X... en lui demandant de la donner à Jean-Claude C..., ce que la jeune femme a fait; que, vers 22 h 55, à la demande de Jean-François B..., Djamila X... et Sophie