BERTRAND A VENDU A DEODINO UNE PARCELLE DE TERRAIN APPARTENANT A SES TROIS ENFANTS MINEURS B...

Metz, 2°/ de Mme Sophie B..., née C..., demeurant ..., 3°/ de Mme Pascale C..., demeurant ..., 4°/ de M.

Pascal Paul OH..., demeurant ..., 453 / de Mme Béatrice Denise OI..., demeurant ..., 454 / de M. Pascal Jocelyn OI..., demeurant ..., 455 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise, Léa, Sophie X..., demeurant cité Lacour à Saint-Claude

Michel, Henri, Maurice XC... et Mme Sophie XC... née T..., demeurant ensemble ..., 26 ) de Mme Claudine, Lydie YG... née Le Brih, demeurant ..., à Condé-sur-Noireau (Calvados), 27 ) de M.

Jean-Pascal XU..., demeurant ..., 77230 Dammartin-en-Goele, 49 / de M. Luc XX..., demeurant ..., 50 / de M. Alain XR..., demeurant ..., 51 / de M.

André Z... et Mme Sophie A... à pénétrer sur la propriété de M.

A... de Dumast, demeurant à Roset-Fluans (Doubs), 2 / Mme Jean E..., née Diane A... de Dumast, demeurant ... à Roche-lez-Beaupré (Doubs), 3 / Mme Stephen G..., née Sophie B..., demeurant ...,

[E] [O], domicilié [Adresse 3], 3°/ à la société Sophie Nouguier, Frédéric Morin, [D] [W] et Stéphanie Dujardin-Le Merrer, notaires associés, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse

Z..., demeurant à Eterville (Calvados) Maltot, 2 / Mlle Sophie X... Z..., demeurant ... (12ème), 3 / M. Bruno X...

architecture (SEPRA) ; que Pierre X... est décédé le 30 octobre 2003, laissant pour lui succéder Mme Marie-Pierre X..., épouse Y..., née d'une première union, et Mme Charlotte X..., née de son union avec Mme Sophie

société Socovil, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 avril 1998 par le conseil de prud'hommes d'Avranches (section industrie), au profit : 1 / de Mme Sophie

Pascal Z..., demeurant "La Meule", Carentoir (Morbihan), 7 / de Mme Marie-Thérèse B..., demeurant "Le Riga", Carentoir (Morbihan), 8 / de Mlle Isabelle C..., demeurant ..., La Gacilly (Morbihan),

plainte pour diffamation publique envers un particulier et atteinte à l'intimité de la vie privée, a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction renvoyant Jean-Claude Y... et Sophie

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant constaté que la parcelle en cause se trouvait à

sur la parcelle F 969 appartenant à Mme Y..., l'arrêt constate que l'acte authentique de propriété de celle-ci indique l'existence d'un droit de passage sur une moitié indéterminée de la parcelle F969

Pascal XO..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 56 / Mme Nadège XX..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 57 / M.

Antoine D..., assuré auprès de la Maaf ; que Mme Sophie X... qui conduisait ce véhicule alors que les passagers s'étaient assoupis, s'apercevant qu'elle s'était trompée de direction, décidait de faire

Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle A..., Cléophasia, Juliette Z..., demeurant ... appartement 18, 75014 Paris, 2 / Mme Nathalie, Sylvia, Nadia Z... épouse X..., demeurant ..., 3 / Mlle Sophie

Laurent EE..., domicilié [...]                            , 47°/ à Mme Pascale FF..., domiciliée [...]                                                     , 48°/ à M.