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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101205
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Stein di Arnaldo Righetti ("Stein") une certaine somme pour solde du prix d'un contrat de déménagement ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Stein fait grief à l'arrêt de juger n'y avoir
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6079d33c9ba5988459c57f86
18 juin 1991
18 juin 1991
Joint les pourvois n°s 89-12.311 et 89-11.266 qui attaquent le même arrêt ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la société Stein Heurtey, titulaire du brevet d'invention n° 73 03 341, déposé le 31 janvier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301379
10 décembre 2015
10 décembre 2015
la cour d'appel de Rouen, autrement composée ; Attendu que, par suite d'une erreur non imputable aux parties, la chambre a omis de prendre en considération le désistement du pourvoi de la société Steiner
Source officiellecomm
613722cdcd58014677401a7a
10 décembre 1996
10 décembre 1996
X... général des Impôts, Ministère du Budget, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 février 1994 par le tribunal de grande instance de Sens, au profit de la société "Stirn International
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110287
11 mai 2017
11 mai 2017
_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Birkenmeier Stein
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301419
25 novembre 2014
25 novembre 2014
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Steiner du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310361
5 octobre 2017
5 octobre 2017
; Vu les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat du syndicat des copropriétaires [...] de Tanit - Tranche 1, de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Stifen
Source officielleciv3
6137234bcd58014677407ee7
29 septembre 1999
29 septembre 1999
Yannick Y..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Stein Heurtey Physiterm, dénommée Physem, demeurant ..., 2 / de la société Stein Heurtey, dont le siège
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200536
11 mars 2010
11 mars 2010
STEIN ENERGIE soutient que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10185
28 février 2024
28 février 2024
Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Steiner matériaux, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301161
10 octobre 2012
10 octobre 2012
T, justifient de condamner la Société SOGEYM STEINER à garantir la S. C.
Source officiellecomm
613723d9cd5801467740ef56
29 janvier 2002
29 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stein Heurtey, société anonyme, dont le
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58fe1
7 avril 1987
7 avril 1987
Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que, selon l'arrêt confirmatif attaqué, la société Cinna, après avoir formé devant un tribunal de grande instance contre la société Steiner
Source officielleciv3
613722f1cd58014677403887
18 novembre 1997
18 novembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Technique d'Irrigation Nantaise (STIN), dont le siège est .
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00701
23 mars 2011
23 mars 2011
X..., engagé en 1972 en qualité de soudeur et dont l'ancienneté a, en 1998, été reprise par la société Stein Energie Chaudières industrielles, a été en arrêt de travail en 2004, puis à compter de février
Source officiellecr
61372536cd5801467741be35
16 mars 1989
16 mars 1989
condamnée à une amende de 35 000 francs, sa faillite personnelle étant prononcée ; " aux motifs d'une part qu'elle avait bénéficié d'avantages excessifs et, d'autre part, que le bilan de la société Steiner
Source officiellecomm
6137208dcd580146773eb7da
23 janvier 1990
23 janvier 1990
pourvoi formé par Monsieur Paul Z..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1988 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre des urgences), au profit du Cabinet CLEARY GOTTLIEB STEEN
Source officiellesoc
6079b19a9ba5988459c52b47
15 juillet 1999
15 juillet 1999
X..., salarié de la société Steiner, a été blessé au cours du travail par un jet d'acide ; Attendu que pour écarter la faute inexcusable de l'employeur, l'arrêt attaqué retient essentiellement que les
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200962
20 mai 2010
20 mai 2010
société Randstad (l'entreprise de travail temporaire), a été victime le 17 décembre 2001 d'un accident du travail alors qu'il avait été mis à la disposition comme électricien industriel de la société STEN
Source officielleciv1
613721cbcd580146773f764d
3 février 1993
3 février 1993
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sten, dont le siège social est Zone industrielle Le Martray, àiberville (Calvados), en cassation
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