Marianne ; demeurant ensemble à Saint-Just Ibarre (Pyrénées-Atlantiques), Maison Aguerria ; en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1986 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit de :

Le Gall, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1994 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Marie-Thérèse, Augustine X..., demeurant ...

Georges X..., 2 ) Mme Marie-Thérèse X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1992 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale - n° 87/92), au profit de M.

Legay, 10°) Mademoiselle Maria F... XO..., demeurant à Thuit Anger par Amfreville La Campagne (Eure), 23, lotissement P.

demeurant ... (18ème), 2 / Mme X..., née Y..., demeurant ... (18ème), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section B), au profit de Mme Marie-Thérèse

, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Cogespa, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Usine du Marin

Tire, demeurant à Gemozac (Charente-Maritime), ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 mai 1990 par le tribunal d'instance de Marennes, au profit de Mme Marguerite E..., demeurant à Saint-Pierre

Thérèse, surnommée Sermana, demeurant à Fort de ..., 2°) Monsieur A... Valentin, Victor, demeurant à Quartier "Pérou" (Martinique), au Marin, 3°) Mademoiselle A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

L..., demeurant ..., 3°/ de Mme Thérèse Z..., veuve J...

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-Thérèse X..., 2 / Mme Anne-Marie X..., demeurant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme C..., Roberte, Marie, Thérèse B..., épouse de M.

MARIE-THERESE A REMIS A SON NEVEU X...

La compagnie Thelem assurances conteste cette interprétation, affirmant que cette interdiction concernait tous les cycles motorisés et excluait seulement les bicyclettes.

Teikitohe, née D..., demeurant Hakahau, Ua Pou (Polynésie-Française), 6°/ Mme Thérèse de F... Jésus Kaiha, née D..., demeurant Hakahau (Polynésie-Française), 7°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Thérèse A..., épouse divorcée Dubel, demeurant ..., en cassation

Henri C..., 5 / de Marie-Thérèse Y..., épouse C..., demeurant ensemble ..., 6 / de M.