les intérêts civils; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 486, 593 du Code de procédure pénale; "en ce que l'arrêt attaqué est daté tantôt

-3 du Code de la propriété intellectuelle ; 4 / que l'arrêt omet totalement de se prononcer sur la caractéristique des modèles litigieux, procédant de la disposition particulière des surpiqûres, tantôt

produits alimentaires, prévoit, dans son article 4, que le beurre aidé peut être incorporé dans des préparations alimentaires contenant du chocolat et du cacao, notamment des préparations présentées en tablettes

par la société La Taste mais que n'ayant pu améliorer la situation, une procédure de licenciement économique a été engagée à son égard en janvier 1988 ; que la société La Taste a, le 7 février 1989, été

faisant suite à l'ordonnance constatant son irresponsabilité pénale sur le fondement de l'article 706-120 du code de procédure pénale ; qu'à l'occasion de son parcours de prise en charge psychiatrique, tantôt

R... a présenté des troubles psychiatriques qui ont motivé des soins sans consentement, tantôt sous le régime d'une hospitalisation complète, tantôt en soins ambulatoires, sous la forme d'un programme

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 décembre 2023), la société Lundi matin a commercialisé, en 2013, un logiciel de caisse dénommé « Rovercash » à destination du commerce de détail, disponible sur tablettes

X... était affecté tantôt au service production, tantôt au service embouteillage ; que, dès lors, les juges du fond, qui se sont bornés à affirmer que les motifs des contrats sont toujours habilement libellés

et fret de Toulouse pouvait se faire assister par un expert pour mesurer les conséquences du projet « Marco » consistant à voir les personnels au sol des pôles clients (agents d'escale) équipés de tablettes

par ascendant légitime ; qu'il convient de relever que les dénégations du prévenu sont à la fois peu pertinentes et entachées de contradictions, notamment en ce que l'intéressé explique ses actes tantôt

mentionnaient pas le recours à un moyen de télécommunication audiovisuelle, puis, par actes du 12 août 2024, soit moins de quarante-huit heures avant la tenue de l'audience ; que ces convocations, tantôt

l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, et les pièces de la procédure, que Mme Y... a présenté des troubles psychiatriques qui ont motivé des soins sans consentement, tantôt

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadia X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (15ème chambre), au profit de la société Tarkett

revendeur détaillant ; que le contrat de distribution de carburant initial, qui s'est renouvelé tacitement jusqu'au 12 août 2004, a ultérieurement été suivi de contrats successifs, d'une durée déterminée, tantôt

de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que la sûreté urbaine de Marseille a démantelé un trafic ayant permis l'exportation et la revente d'une centaine de véhicules automobiles provenant tantôt

[K] dit [U] déposait des conclusions et, sous une rubrique consacrée uniquement à la discussion du point litigieux précis de savoir si ces motifs pouvaient être considérés comme des symboles, tantôt «

Jean-François X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société anonyme Dufour Tassel, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 avril 1990 par le conseil de prud'hommes de Reims (

que la contradiction de motifs équivaut à un défaut de motifs ; qu'en l'espèce, pour écarter la fin de non-recevoir tirée du défaut de qualité de la société Le Royaume pour agir, la cour d'appel a tantôt