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531 résultats pour « Taulet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02031

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

[P], engagé en qualité d'agent de production le 1er décembre 1999 par la société Tarkett Sommer, aux droits de laquelle vient désormais la société Tarkett France (la société), occupant en dernier lieu

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00264

Cassation

6 mars 2024

6 mars 2024

[L] [U], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Targett, défenderesses à la cassation. La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, trois moyens de cassation.

Source officielle
CC

civ2

6137266fcd5801467742586b

Cassation

22 février 2007

22 février 2007

. ; qu'en exécution de cet arrêt, la société Tarlet a été mise en cause ; Attendu que pour déclarer prescrite l'action exercée contre cette société, l'arrêt énonce que s'il est exact que M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie, après relaxec/X., pour diffamation raciale

613725afcd5801467741fc1b

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

tendant à démontrer, au sein de notre actuelle société de production de services, la nécessité, de la part du travailleur désireux de trouver sa place dans le monde de l'emploi, de faire preuve d'un talent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00229

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 novembre 2018), la société Air France a doté les chefs de cabine et chefs de cabine principaux d'une tablette tactile dénommée « CabinPad ».

Source officielle
CC

cr

61372650cd58014677424991

Cassation

4 février 2004

4 février 2004

d'autoroute du Luc ont constaté le même jour au péage de l'autoroute A 57 sur la commune de Fréjus que le véhicule automobile de marque BMW conduit par le prévenu était équipé d'un appareil de marque Target

Source officielle
CC

soc

6137233ccd580146774072d3

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Tardet, dont le siège est ..., en cassation d'une décision

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100353

Cassation

20 avril 2022

20 avril 2022

finance, l'assistance d'un sachant », sans rechercher si, comme il était soutenu, les emprunteurs, même profanes, n'étaient pas en mesure de déceler l'erreur par eux-mêmes en utilisant simplement un tableur

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c0c6

Cassation

12 décembre 1989

12 décembre 1989

les débats ont eu lieu, ont été successivement entendus : le président en son rapport, Simone X... en son interrogatoire et ses moyens de défense, Marcelle A..., épouse Y... en ses explications, Me Taillet

Source officielle
CC

soc

6137227ecd580146773fda16

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadia X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (15ème chambre), au profit de la société Tarkett

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200359

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

[L], à avoir accès à ses ordinateurs personnels et si nécessaire aux téléphones mobiles et tablettes numériques ainsi qu'à sa messagerie personnelle. 3.

Source officielle
CC

comm

6137230ccd58014677404bf8

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

sur le second moyen, réunis : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué ( Paris, 22 mai 1995), que la société Apfi, condamnée irrévocablement pour avoir commercialisé un modèle de veste tailleur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00019

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Par conséquent, c'est à bon droit que la société Tarkett oppose à M. X... l'autorité de la chose jugée attachée à toute transaction valablement signée.

Source officielle
CC

civ2

613721f4cd580146773f908d

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Y... a assigné son tailleur, sous le nom de "Lord M. X...

Source officielle
CC

soc

6137229bcd580146773ff06f

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

Marc X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 janvier 1994 par le conseil de prud'hommes de Montmorency (section encadrement), au profit de la société Tarkett, société anonyme, dont

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00602

Cassation

27 mai 2025

27 mai 2025

interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge, dans la mesure notamment où les faits n'étaient pas clairement identifiés, renvoyant même à un « tableur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100416

Cassation

24 juin 2026

24 juin 2026

Quand vous regardez [S], par exemple, qui a un talent incroyable, indiscutable. Mais enfin, vous mettez un poster de [S] dans votre chambre, vous ? Elle est effrayante !

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00454

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

activité professionnelle avec un statut de salarié, limitée à des fonctions commerciales et de direction de chantier ; qu'il en déduisait qu'il était tout à fait profane, sachant que sa formation était tailleur

Source officielle
CC

soc

613722eacd58014677403287

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

X... qui avait prouvé des talents d'organisateur de la développer, en constituant autour de lui une équipe de dix vendeurs sous l'autorité directe du président-directeur général, qu'il était légitime que

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01664

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Y... a été engagé à compter du 1er juin 1998 en qualité de manutentionnaire polyvalent par la société Tailleur industrie, et que son contrat a été transféré à plusieurs reprises, et en dernier lieu auprès

Source officielle

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Annonces BODACC51 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

S.A.R.L. des ECURIES de la TAULETTE

SIREN 423577477GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

S.A.R.L. des ECURIES de la TAULETTE

SIREN 423577477GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

09/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI DES TAULETTES

SIREN 798352449GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

Modification survenue sur l'administration.

07/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

S.C.I DU BAS TAULET 1

SIREN 830142337GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.

20/05/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI TAULET

SIREN 102548849GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

l'acquisition, l'administration, la vente à titre exceptionnel et la gestion par location de biens immobiliers répondant au régime des logements locatifs intermédiaires "lli". l'acquisition, l'administration, la vente à titre exceptionnel et la gestion par location de tout bien immobilier de toute nature. toutes opérations financières, mobilières, juridiques ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois

24/03/2026

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