[Z] a été engagé le 5 janvier 2004 par la société Tetra.

[Y] et non à l'ensemble des travaux devant être réalisés sur les zones D et E, la cour d'appel a dénaturé le rapport d'expertise judiciaire et le cahier des charges établi par la société Rocca et Terra

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 juin 2018) et les productions, le capital social de la société Château Tertre Daugay (la société Daugay), exploitant une propriété viticole à [...]

dégradations avaient été commises en un autre endroit, puis rédigeait à l'attention du maire de la commune un faux rapport d'information dans lequel il déclarait que le véhicule avait été dégradé place du Tertre

, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire des sociétés Technique et travaux, Sotramont, Tetral

[K] a été engagé le 5 janvier 2004 par la société Tetra.

Mme [S] [D], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 24-15.279 contre l'arrêt rendu le 14 mars 2024 par la cour d'appel de Caen (1re chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Téréva

circonstance que ces faits ont été commis sur une personne de particulière vulnérabilité due à une infirmité ou à une déficience physique ou psychique qui était apparente ou connue de leur auteur, tertio

nouvelle tentative puisse leur être reprochée, même indirectement, ils n'appellent aucun secours ; qu'au contraire, ils s'isolent en coupant toute relation avec l'extérieur ; (...) que Didier Y... tentera

734,71 euros (300 000 francs) sur le compte de la SFEDS ; que, si une partie des fonds, soit 5 793,06 euros (38 000 francs) a été déposée sur les comptes respectifs des sociétés Performance et Terra

...] , a formé le pourvoi n° T 19-23.874 contre l'arrêt rendu le 17 septembre 2019 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Tereva

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 MAI 2023 La société Las Terrenas

contrat de distribution non exclusif sur le territoire français portant sur les colles à bois, colles à meubles et colles de construction et sur les colles pour l'emballage destinées aux applications « Tetra-Pak

Testa, ni que ces derniers auraient été pourvus de la compétence et de l'autorité nécessaires pour faire appliquer la réglementation en vigueur; "ce moyen de défense sera en conséquence rejeté"; "alors

X... a été engagé le 1er octobre 1971 en qualité de directeur de la clinique du Tertre Rouge exploitée par la société Soclimaine filiale du holding Otal dont il était actionnaire et est devenu le directeur

X... a été engagé le 1er octobre 1971 en qualité de directeur de la clinique du Tertre Rouge exploitée par la société Soclimaine, filiale du holding Otal, dont il était actionnaire et est devenu le directeur

Teratua, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAPEETE, en date du 4 octobre 2005, qui a déclaré irrecevable leur appel de l'ordonnance

limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° T 19-19.182 contre l'arrêt rendu le 22 mars 2019 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Tecta