rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GSG Lamibois, dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 septembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Thiers

Y... et X..., exerçant leur activité médicale à la clinique Chantemerle, à Thiers, dont le second était le dirigeant social depuis le 1er mars 1971, ont signé, le 13 mars 1976, un nouveau contrat d'association

ne pas se dire indisposé, avait précisé qu'au cours des jours précédant le décès de la victime, il avait été fait un usage abondant d'une encre bleue dite Séristar SX Ink et d'un diluant dit Spécial Thinner

garantie et par Mme X... que sur le pourvoi incident relevé par cette dernière : Attendu, selon l'arrêt attaqué partiellement confirmatif, que suivant contrat du 28 décembre 1994, la SCI Les Jardins de Thèbes

. ; "aux motifs que Françoise Z... a déposé plainte à la gendarmerie de Thiers le 2 décembre 2004 ; qu'elle avait stationné son véhicule le matin vers 8 heures 25 sur un emplacement de parking rue des

à un piéton régulièrement engagé sur la chaussée et d'homicide involontaire ; "aux motifs que le 16 mai 1999, à 9 heures 30, Gaston X..., conducteur d'un véhicule automobile, circulant boulevard Thiers

Texier, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Thiers Dis, de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M.

Y..., l'arrêt retient que l'expert a relevé que, dans le centre de la ville de Thiers, les maisons avaient été bâties au cours des âges en s'appuyant les unes sur les autres sans que l'on sache avec précision

ainsi qu'à l'interdiction de diriger, gérer, administrer ou contrôler toute entreprise pour une durée de 5 ans ; "aux motifs que par jugement en date du 10 novembre 2000, le tribunal de commerce de Thiers

rechercher si, à supposer que les difficultés financières éprouvées par la société Racer aient été résolues, celle-ci n'avait cependant pas été contrainte de poursuivre dans l'établissement de l'avenue Thiers

la violation des articles 459, 512, 513 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué mentionne qu'ont été entendus sur les nullités soulevées par Pierre X..., Mme le Président Thin

), société d'économie mixte, dont le siège est PAT La Pardieu, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1997 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de la commune de Thiers

devait s'imputer sur l'augmentation de l'actif de la société X... industrie, a, le 10 novembre 1994, assigné en référé la Lyonnaise de banque et la société Financy devant le tribunal de commerce de Thiers

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Dominique X..., 1° contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 3-5, en date du 12 septembre 2013, qui, dans la procédure suivie contre lui sur citation directe de Mme Thi C...

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Aristide Thiber

uniquement que les demandeurs avaient laissé les salariés opposés à l'implantation d'un syndicat user de leur droit d'expression dans le cadre de la contestation pendante devant le tribunal d'instance de Thiers

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A DEBOUTE THIL DE SA DEMANDE FORMEE CONTRE LA COMPAGNIE D'ASSURANCES ALPINA POUR ETRE GARANTI POUR L'ACCIDENT