Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100557
15 mai 2015
15 mai 2015
, dans son rapport du 7 décembre 2007, a notamment constaté : - des "écoulements d'eau de mer par plusieurs trous au niveau de la voûte et à l'endroit de la soudure du placard posée par le chantier Timolor
Source officiellesoc
6079b15a9ba5988459c51c81
28 novembre 1991
28 novembre 1991
Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 13 janvier 1974 par la société Tivoly en qualité de rectifieuse puis devenue opératrice conditionneuse, a été licenciée le 9 juillet 1984 ;
Source officielleciv3
61372198cd580146773f5144
8 octobre 1991
8 octobre 1991
arrêt rendu le 16 mai 1990 par la cour d'appel de Rouen (1re Chambre civile), au profit : 1°) de la compagnie Abeille-Paix, sise ... (9e), 2°) du syndicat des copropriétaires de la Résidence Le Tivoli
Source officiellesoc
613721b6cd580146773f66e4
17 février 1993
17 février 1993
le conseil de prud'hommes de Carcassonne (section commerce), au profit de la société La Maison de la Blanquette, société à responsabilité limitée, dont le siège est sis à Limoux (Aude), Promenade du Tivoli
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
61372228cd580146773fab1f
29 avril 1994
29 avril 1994
Etienne X..., demeurant à Tivoli, Morne-Laurent (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1992 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre), au profit : 1 / de M.
Source officielleciv1
613723f4cd58014677410610
12 février 2002
12 février 2002
François X..., ès qualités de mandataire ad hoc de la société Roques et compagnie, domicilié ..., Le Tivoli, 92745 Nanterre, dont la mission a pris fin le 6 octobre 1998, défendeurs à la cassation ;
Source officiellesoc
61372180cd580146773f44d1
20 mars 1991
20 mars 1991
Lucien X..., demeurant Post-Colon à Tivoli (Fort-de-France), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1987 par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre sociale), au profit de la société anonyme
Source officiellesoc
613721bacd580146773f695d
20 mai 1992
20 mai 1992
Claude Y..., demeurant "Tivoli", ..., Le Cannet (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre E), au profit de la société anonyme Vandelet
Source officiellesoc
6137237fcd5801467740a927
22 juin 2000
22 juin 2000
Magne, domicilié à la Clinique Tivoli, ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
Source officiellesoc
61372380cd5801467740a9cb
22 juin 2000
22 juin 2000
est place de l'Europe, ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 juillet 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bordeaux, au profit de Mme Martine X..., domiciliée à la Clinique Tivoli
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00426
9 février 2012
9 février 2012
contrat d'entretien et avertir son employeur ; Qu'en l'espèce, la société Ciepiela & Bertranuc n'a jamais eu copie d'un quelconque devis, ordre de réparation ou contrat d'entretien au nom de l'institut tivoli
Source officiellesoc
6137237fcd5801467740a925
22 juin 2000
22 juin 2000
Renaud X..., domicilié à la Clinique Tivoli, ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,
Source officielleciv3
613723c2cd5801467740dd16
2 octobre 2001
2 octobre 2001
Jean X..., demeurant ..., 6 / de Me François Y..., mandataire, demeurant ..., Le Tivoli, 92745 Nanterre Cedex, pris en sa qualité de mandataire ad hoc de la société Nicolle et compagnie, société à responsabilité
Source officielleciv3
613720c2cd580146773ee285
23 mars 1988
23 mars 1988
. ; 6°)- Madame Janine Z... épouse C..., demeurant à Sisteron (Alpes de Hautes-Provence), place du Tivoli ; 7°)- Madame Pierrette B... épouse PIERI, demeurant à Château-Arnoux (Alpes de Haute-Provence)
Source officiellecomm
613723a0cd5801467740c357
9 mai 2001
9 mai 2001
société anonyme, demeurant ..., 2 / de la société Elyo Méditerranée, société anonyme, dont le siège est ..., venant aux droits et obligations de la société Ufiner Cofreth, dont le siège est "Le Tivoli
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4fea8
3 juillet 1980
3 juillet 1980
AERIENNE DE DIJON A TIROLE ETAIT CONCUE EN TERMES GENERAUX, SANS MENTIONNER UNE EXPERTISE TECHNIQUE NI LE DECRET DU 7 JANVIER 1959, ET QU'ELLE AVAIT POUR SEUL OBJET D'INFORMER CETTE VICTIME QU'ELLE SERAIT
Source officielleciv3
6137229ecd580146773ff309
30 mai 1996
30 mai 1996
Alain Y..., domicilié agence immobilière, 38, cours Tivoli, 84600 Valréas, 4°/ de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01785
17 novembre 2015
17 novembre 2015
E... qui, assistant au spectacle dans le parc de Tivoli ce soir-là, le décrit ainsi « Le matériel de magie s'est violemment enflammé.
Source officielleciv3
613722eacd5801467740329b
25 juin 1997
25 juin 1997
), au profit : 1°/ de Mme Françoise Y..., veuve de Stael Von Hostein, demeurant ..., 2°/ de Mme Germaine Y..., veuve Ratel, demeurant ..., 3°/ de Mme Andrée Y..., épouse B..., demeurant Le Tivoli
Source officielleciv1
6137237fcd5801467740a8b3
16 mai 2000
16 mai 2000
Californie (Etats-Unis), 6 / de Mme Daisy A..., demeurant Tizol Ponce, Condominio la Calerza, appartement 3 F, Y... Lolita, 00731 Puerto Rico, 7 / de Mme B...
Source officiellePage 3 sur 5