CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

55 résultats pour « Trinquet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300652

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

745 m2 en zone ND du POS de Lattes au prix unitaire de 20 €/m2, - Mayrand, Chanudet-Salgues/Etat du 1er mars 2012 de la parcelle [...] au prix unitaire de 25 €/m2 en zone A de Lattes lieu-dit Pont-Trinquat

Source officielle
CC

Page 3 sur 3

← Précédent

soc

613721b4cd580146773f6532

Cassation

21 octobre 1992

21 octobre 1992

.., épouse YF..., demeurant et domiciliée à Castelnau-le-Lez (Hérault), ..., de Mme Josette V..., épouse XZ..., demeurant et domiciliée à Montpellier (Hérault), cité Le Languedoc, avenue du Pont Trinquet

Source officielle
CC

civ3

61372244cd580146773fb94b

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Claude V..., Mme Hélène P... épouse V..., Mme Triquet I... ; Sur les deux moyens du pourvoi du M.

Source officielle
CC

soc

613722fdcd580146774041bf

Cassation

9 octobre 1997

9 octobre 1997

Trinques, demeurant ..., 115°/ de M. Max D..., demeurant ..., 116°/ de M. Juan Ramon H..., demeurant ..., 117°/ de M. Serge ZN..., demeurant ..., 118°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300538

Cassation

10 mai 2011

10 mai 2011

sur 28. 000 m2 (sans autre précision), ou d'une mutation FEUERSTEIN à Lattes en octobre 2008 portant sur … 229 m2 ; que s'agissant du jugement ALIBERT-QRAS (24. 10. 07), il s'agit de terres au Pont Trinquât

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300198

Cassation

17 février 2015

17 février 2015

./ société des Autoroutes du Sud de la France ", conclue au prix de 25 ¿ le m ², mais qui porte sur une parcelle de 3. 821 m ² en nature de terre, cadastrée au lieu-dit " Pont Trinquat ", section CV n°

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10217

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

poursuivis dans ce délai ; qu'en l'espèce, la lettre de licenciement imputait au salarié la responsabilité d'une forte détérioration du climat social, fait établi par le document d'évaluation « projet trisquel

Source officielle
CC

civ2

6137231bcd58014677405838

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Trinquiers à Sainte-Eulalie de Cernon, 12230 La Cavalerie, 18°/ M. Joseph Y..., demeurant à Rayssac, 81330 Vabres, 19°/ M. YN...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100158

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

[G] explique que Mme [J] a refusé de trinquer lors de la naissance de la petite [C], événement qui ne la concernait pas, l'intéressée refusant d'être considérée comme la grand-mère ; que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00873

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

Car non seulement vous tronquez la vérité et les véritables motifs de la rupture, mais, parallèlement, vous orchestrez par personnes interposées, une campagne de dénigrement de l'entreprise pour tenter

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300272

Cassation

10 mars 2015

10 mars 2015

./ société des Autoroutes du Sud de la France », conclue au prix de 25 € le m ², mais qui porte sur une parcelle de 3821 m ² en nature de terre, cadastrée au lieu-dit « Pont Trinquat », section CV n° 35

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300675

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Gratuit, ouvert à tous, ce tournoi se déroulera dans votre troquet préféré du 5e arrondissement : l'Edony.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300772

Cassation

30 juin 2015

30 juin 2015

Trinquier relève que la modélisation et les hypothèses relatives à la détermination de la charpente ne correspondent pas à la réalité de la construction et que les fondations ne sont pas dimensionnées

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11044

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

organisation et je peux vous assurer que le jour du vote quand les résultats ont été officialisés et que l'équipe qu'ils avaient formée avait gagné, le champagne et les petits fours ont été sortis et on a trinqué

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00858

Cassation

6 octobre 2015

6 octobre 2015

concurrence avec celle de la société TTF, le siège de la société Dubuscoa est situé à moins de 20 kms de Mouguerre, et pour les lieux des chantiers, tous ne sont pas indiqués mais figure un chantier au trinquet

Source officielle