plaider le dossier de Gustave Y... qu'il a instruit depuis des années ; Gustave Y... ne s'explique pas sur son absence et ne soumet à l'appréciation de la Cour aucune excuse, ni directement, ni par le truchement

loyauté à laquelle est de plein droit tenu le mandataire d'une société à responsabilité limitée lui interdit l'exercice d'une activité directement concurrente de celle de cette société, fût-ce par le truchement

dit d'annulation, et le premier moyen, les moyens étant réunis ; Attendu que la société Trucs et M.

anonyme, dont le siège est [...]                , contre l'arrêt rendu le 10 septembre 2015 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bernis Trucks

domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° R 23-17.701 contre l'arrêt rendu le 28 février 2023 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale C), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Renault Trucks

[L] a été engagé en qualité de magasinier le 17 octobre 1974 par la société Renault Trucks sur le site de [Localité 7]. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 28 février 2023), Mme [K] a été engagée en qualité de gestionnaire administrative en 1968 par la société Renault Trucks sur le site de [Localité 7]. 2.

payer une indemnité de 1 000 000 francs à la société Jones Lang Wooten, alors, selon le moyen : 1 / que lorsque le mandat est non exclusif, le mandant se réserve le droit de contracter par le truchement

juridiction d'instruction qualifie les faits dont elle est saisie et au regard desquels elle a l'obligation d'informer; qu'en l'espèce la chambre d'accusation, qui a constaté que Z... avait indiqué qu'un "truc

d'aide-soignant, déclaration corroborée par celle d'autres veilleurs de nuit ; qu'en revanche, aucun employé n'a déclaré que les veilleurs de nuit utilisaient l'appareil d'aspiration des bronches ou de la trachée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à la suite d'un contrôle de la société Renault véhicules industriels, devenue Renault trucks

tant en leur nom personnel qu'en celui de cette société, alors en formation, un contrat de franchise avec la société C..., qui développe un réseau de magasins de vente de chocolats au détail, par le truchement

X... avait continué à exercer la profession d'architecte par le truchement d'une société de façade, dénommée Atelier d'architecture du Lagon (AAL), la société GPAU Océan Indien a saisi la juridiction prud'homale

3°/ à Mme [E] [U], domiciliée [Adresse 6], prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de la personne et des biens de son fils mineur [T] [S], 4°/ à la société Renault Trucks

qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois et par les règlements" ; que le droit de jouir emporte celui d'user de la chose dont on est propriétaire et de l'exploiter personnellement ou par le truchement

à l'arrêt d'avoir dit que l'inscription d'hypothèque avait été valablement prise pour un certain montant et de l'avoir débouté de ses demandes, alors, selon le moyen : 1 / qu'il était, par le truchement

transmission par fax à la banque » (p. 34, §2 et 4) ; que pour la période allant « du 1er janvier 2016 au 5 septembre 2016 », l'arrêt relève que M., [M] procédait désormais aux virements litigieux « par le truchement

[Z], qui ont été régulièrement représentés, a été votée à l'unanimité des copropriétaires et que l'action prévue par l'article 42 précité n'est pas ouverte aux copropriétaires ayant voté, par le truchement